Les associations de : TERRITOIRE DE BELFORT - chasse

Liste des associations par commune

Filtrer :

• Commune de Andelnans (90001)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ANDELNANS
    Création 1972-04-10
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, a pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural, et en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Angeot (90002)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ANGEOT
    Création 1971-07-14
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chase, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvot-cinégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Anjoutey (90003)

  • GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU MASSIF DE ROPPE 'LES DEUX FORTS'
    Création 2004-03-19 Dissolution 2013-05-19
    groupement d'intérêt cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ANJOUTEY-BOURG-SOUS-CHATELET
    Création 1997-07-18
    regroupement de deux a.c.c.a, la mise en commun totale/partielle de chasse des ACCA qui la composent, l'exercice de la chasse, la création ou la mise en commun de réserves de chasse, la la garderie et la surveillance des territoires, la mise en oeuvre d'actions de repeuplement, la régulation des animaux nuisibles par le recours au piégeage notamment, la défense et la protection des milieux naturels, toute autre réalisation en relation avec son objet social
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ANJOUTEY
    Création 1972-02-16
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. Son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs. Elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURG SOUS CHATELET
    Création 1974-05-02
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Argiésans (90004)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARGIESANS
    Création 1972-08-11
    développement du gibier, destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Auxelles-Bas (90005)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUXELLES BAS
    Création 1972-10-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Auxelles-Haut (90006)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUXELLES HAUT
    Création 1973-08-17
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Banvillars (90007)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BANVILLARS
    Création 1972-08-18
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Bavilliers (90008)

  • SOCIETE DE CHASSE MILITAIRE DE LA GARNISON DE BELFORT
    Création 2000-12-13
    pratique de la chasse sur les terrains militaires de la garnison de Belfort
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVILLIERS
    Création 1973-02-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE GESTION DES ETANGS D'AUTRUCHE
    Création 1990-01-04
    gérer la pêche de loisir et la chasse sur les domaines de la s.c.i. autruche. elle est responsable de l'entretien du domaine et veille au maintien des équilibres naturels. elle ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux
    Fiche d'assoce

• Commune de Beaucourt (90009)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEAUCOURT
    Création 1972-07-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Belfort (90010)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELFORT
    Création 1972-06-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse et favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activi
    Fiche d'assoce
  • FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Création 1929-07-29
    participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique départemental et à la protection et à la gestion de la faune sauvage ainsi que de se habitats ; assurer la promotion et la défense de la chasse ainsi que des intérêts de ses adhérents ; elle apporte son concours à la prévention du braconnage ; organise la formation des candidats aux épreuves théoriques et pratiques de l'examen pour la délivrance du permis de chasser; conduit des actions et information, d'éducation, de formation et d'appui technique à l'intention des gestionnaires des territoires et des chasseurs et du public; peut gérer des réserves naturelles ou tout autre territoire à caractère protégé coordonne les actions des associations communales et intercommunales de chasse agréées; peut apporter son concours à la validation du permis de chasse; conduit des actions de prévention des dégâts de gibier et assure l'indemnisation des dégâts de grand gibier dans les conditions prévues par l'article L 426-1 et L 426-5 du code de l'environnement; élabore, en association avec les propriétaires, les gestionnaires et les usagers des territoire concernés, un schéma départemental de gestion cynégétique, conformément aux dispositions de l'article L421-5 du code de l'environnement; les associations de chasse spécialisée sont associées aux travaux de la fédération départementale des chasseurs ; peut recruter, pour l'exercice de ses missions, des agents de développement mandatés à cet effet; Ceux-ci veillent notamment au respect du schéma départemental de gestion cynégétique; peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les faits constituant une infraction aux dispositions du titre II du livre IV du code de l'environnement et des textes pris pour son application et portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs, matériels et moraux qu'elle a pour objet de défendre
    Fiche d'assoce
  • GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DES "3 D"
    Création 2000-04-27 Dissolution 2008-07-04
    groupement d'intérêt cynégétique pour une gestion commune de l'espace sanglier sur trois départements (Territoire de Belfort, Doubs et Haute-Saône)
    Fiche d'assoce

• Commune de Bermont (90011)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BERMONT
    Création 1972-08-01
    développement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Bessoncourt (90012)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BESSONCOURT
    Création 1972-06-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse, a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bethonvilliers (90013)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BETHONVILLIERS
    Création 1974-05-15
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdepartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Botans (90015)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOTANS
    Création 1971-11-02
    faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des nuisibles.
    Fiche d'assoce

• Commune de Bourogne (90017)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOUROGNE
    Création 1916-08-16
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Brebotte (90018)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BREBOTTE
    Création 1972-09-14
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Bretagne (90019)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETAGNE
    Création 1972-02-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DU PÂQUIS
    Création 2025-03-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération departementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec les communes de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Buc (90020)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUC
    Création 1973-03-12
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Charmois (90021)

  • GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DU GRAND BOIS
    Création 2003-05-15 Dissolution 2009-03-05
    Promouvoir des règles communes de gestion quantitative et qualitative de l'espèce sanglier; développer la concertation en matière de gestion du sanglier et de la faune, ainsi que la sauvegarde des milieux naturels; maintenir les habitats naturels nécessaires à la faune; défendre les intérêts des adhérents; constituer une alliance entre les territoires de chasse voisins pour une gestion commune de l'espèce sanglier.
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS
    Création 1972-02-23
    Association à caractère favorable à l'évolution et l'exploitation rationnelles du sport de la chasse dans le respect des propriétés.
    Fiche d'assoce

• Commune de Châtenois-les-Forges (90022)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATENOIS LES FORGES
    Création 1971-12-22
    Developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Chaux (90023)

  • SOCIETE DE CHASSE PRIVEE DE CHAUX
    Création 1933-07-18
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés la répression du braconnage, la régulation des animaux classés nuisibles, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX
    Création 1972-08-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Chavannes-les-Grands (90025)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAVANNES LES GRANDS
    Création 1971-07-29
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes
    Fiche d'assoce

• Commune de Courtelevant (90028)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTELEVANT
    Création 1972-04-12
    Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la convention des habitats naturels, de la faune et de la flore sauva
    Fiche d'assoce

• Commune de Cravanche (90029)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CRAVANCHE
    Création 1972-04-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres,, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fdération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Cunelières (90031)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUNELIERES
    Création 1971-07-29 Dissolution 2018-08-16
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Danjoutin (90032)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DANJOUTIN
    Création 1971-08-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauv
    Fiche d'assoce

• Commune de Delle (90033)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DELLE
    Création 1974-04-20
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique a également pour objet apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes elle est coordonnée par la fdédération départementale ou interdépartementale des chasseurs elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de sont territoire elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THIANCOURT
    Création 1972-05-17
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Denney (90034)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DENNEY
    Création 1972-08-03
    assurer, dans le cadre du Code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dorans (90035)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DORANS
    Création 1972-05-12
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Éloie (90037)

  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Création 2000-12-08
    promotion de la chasse rationnelle du grand gibier dans le département promotion de l'esprit de la charte des chasseurs de grand gibier, publiée par l'association nationale des chasseurs de grand gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de Essert (90039)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESSERT
    Création 1972-04-11
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Étueffont (90041)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETUEFFONT
    Création 1971-12-01
    Dans le cadre du code de l'environnement, assurerune bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gilbier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cygénétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Évette-Salbert (90042)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EVETTE-SALBERT
    Création 1972-05-25
    Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygnéétique, l'éducation cygénétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique.
    Fiche d'assoce

• Commune de Faverois (90043)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FAVEROIS
    Création 1972-01-17
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des interêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Felon (90044)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT DE FELON
    Création 1972-09-25
    Dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritablee équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. également apporter la contribution des chasseurs à la conservati
    Fiche d'assoce

• Commune de Fêche-l'Église (90045)

  • SOCIÉTÉ PRIVÉE DE CHASSE DE FÊCHE-L'EGLISE
    Création 2017-10-20
    Cette association a pour objet exercer le droit de chasse et réguler les nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Florimont (90046)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLORIMONT
    Création 1971-12-29
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Fontaine (90047)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTAINE
    Création 1972-03-09
    développemnt du gibier, destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Fontenelle (90048)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENELLE
    Création 1971-09-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservvation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Foussemagne (90049)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOUSSEMAGNE
    Création 1971-09-06 Dissolution 2018-04-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique, a également pour objet, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE LA FAVERNOT (AICALF)
    Création 2018-08-03
    assurer une bonne organisation technique de chasse, en favorisant le développement du gibier, de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, mais aussi de veiller à la régulation des animaux nuisibles et respecter des plans de chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Frais (90050)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAIS
    Création 1971-08-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des hab
    Fiche d'assoce

• Commune de Froidefontaine (90051)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEFONTAINE
    Création 1972-05-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi qu du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Giromagny (90052)

  • SOCIETE DE CHASSE DE GIROMAGNY
    Création 1922-08-22
    grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier, pour la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où la société possède le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GIROMAGNY
    Création 1972-11-02
    dans le cadre du code l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilipre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestions ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Grandvillars (90053)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANDVILLARS
    Création 1972-03-06
    dans le respect des proprietes et des recoltes, favoriser le developpement du gibier, la destruction des animaux nuisibles,la repression du braconnage, l'education cynegetique des societaires et une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Grosmagny (90054)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSMAGNY
    Création 1972-08-22
    Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages...
    Fiche d'assoce

• Commune de Grosne (90055)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSNE
    Création 1971-10-15
    Dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une organisation technique dela chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore suavages. son
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BORON
    Création 1972-04-06
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Joncherey (90056)

  • ASSOCIATION CYNEGETIQUE DU REMBUCHER
    Création 1996-11-01
    Défendre les interêts de la chasse en général et en particulier de la chasse au Grand Gibier de la législation propre au département du Haut-Rhin, permettre à ses membres la pratique du sport de la chasse pour une durée déterminée de 9 ans, commençant à concourir le 02.02.2006 jusqu'au 02.02.2015, il est expressément précisé que cette activité ne peut avoir de but lucratif; les apporteurs de droits de chasse s'engagent solidairement entre eux avec leurs ayants cause à titre universel à assurer
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JONCHEREY
    Création 1973-02-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse; favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre Cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages- son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la Fédération Départementale des Chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JONCHEREY THIANCOURT
    Création 2020-07-30
    création d'une AICA par fusion des 2 ACCA JONCHEREY THIANCOURT ; a pour but, dans le cadre du Code de l'environnement, notamment : assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plan de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise à la coordination qui est opérée par la Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Lachapelle-sous-Chaux (90057)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX
    Création 1972-12-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; est coordonnée par la féderation départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • SOCIETE DE CHASSE DES CANEBIERES
    Création 2015-05-21
    pratiquer la chasse, détruire les nuisibles, réguler les populations de sangliers et assurer la répression du braconnage
    Fiche d'assoce

• Commune de Lachapelle-sous-Rougemont (90058)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    Création 1973-06-07
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Lacollonge (90059)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LACOLLONGE
    Création 1972-05-23
    protection du gibier. repression du braconnage
    Fiche d'assoce

• Commune de Lagrange (90060)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAGRANGE
    Création 1974-08-12
    faciliter la pratique de la chasse;favoriser le repeuplement en gibier par la repression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles .
    Fiche d'assoce

• Commune de Lamadeleine-Val-des-Anges (90061)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAMADELEINE VAL DES ANGES
    Création 1973-03-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétiquue de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Larivière (90062)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LARIVIERE
    Création 1973-07-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Lebetain (90063)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEBETAIN
    Création 1972-09-13
    favoriser la repression du braconnage, l education cynegetique des membres assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Lepuix-Neuf (90064)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FECHE L'EGLISE
    Création 1971-11-29
    assurer l'education cynegetique de ses membres et une meilleure organisation technique de la chasse;favoriser le repeuplementen gibier et reprimer le braconnage
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEPUIX-NEUF
    Création 1972-01-18
    developpement du gibier destrution des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Lepuix (90065)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEPUIX
    Création 1974-03-14
    Repression du braconnage,exploitation rationnelle de la chasse, protection et repeuplement en gibier, education cynegetique de ses membres
    Fiche d'assoce

• Commune de Leval (90066)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEVAL
    Création 1972-06-28
    Elle a pour but d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la fauen sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique.Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune
    Fiche d'assoce

• Commune de Meroux-Moval (90068)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MEROUX
    Création 1972-01-20
    dans le cadre du code de l'Environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune
    Fiche d'assoce

• Commune de Méziré (90069)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MEZIRE
    Création 1974-07-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation de animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montbouton (90070)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA DIANE DE MONTBOUTON
    Création 1971-09-08
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son exercice dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montreux-Château (90071)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTREUX CHATEAU
    Création 1970-08-07 Dissolution 2019-08-23
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire; participe à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOVILLARD
    Création 1971-10-14 Dissolution 2015-09-06
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Morvillars (90072)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORVILLARS
    Création 1975-09-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE DU MORIMONT
    Création 2010-06-28
    la promotion et la gestion d'un territoire de chasse sur le lieu-dit du Morimont dans un esprit de protection de la nature et de la faune locale en fédérant les énergies de personnes d'horizons différents
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DES DEUX LACS
    Création 1987-01-20
    prendre en charge une location de droit de chasse lors des adjudications generales qui interviendront debut 1988
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROIX
    Création 1972-07-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination opérée par la Fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique (cf suite objets dans les statuts)
    Fiche d'assoce

• Commune de - (90073)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉEE DE MOVAL
    Création 2001-09-19 Dissolution 2015-06-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce
    Fiche d'assoce

• Commune de Novillard (90074)

  • SOCIETE DE CHASSE DU BOURDON
    Création 1989-07-10
    la défense et la protection de la nature et de la faune sauvage, la défense des intérêts de la chasse en général et en particulier de la chasse au grand gibier dans le cadre de la législation en vigueur, permettre à ses membres la pratique de la chasse sur les territoires qui seront mis à sa disposition
    Fiche d'assoce

• Commune de Offemont (90075)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OFFEMONT
    Création 1972-04-06
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Pérouse (90076)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PEROUSE
    Création 1972-06-30
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cinégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régularisation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activité s'exerce dans le respect de propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle particicipe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Petit-Croix (90077)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PETIT-CROIX
    Création 1974-02-21
    dans le cadre du Code de l'Environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale, ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHEVREMONT
    Création 1972-02-11
    favoriser sur son territoire ,dans le respect des recolte et des proprietes,la repression du braconnage,l'education cynegetique de ses membres,assurer une meilleure organisation technique de la chasse.
    Fiche d'assoce

• Commune de Petitefontaine (90078)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PETITEFONTAINE
    Création 1972-06-30
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cygénétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cygnénétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des hab
    Fiche d'assoce

• Commune de Petitmagny (90079)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PETITMAGNY
    Création 1971-12-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasses en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flores sauvages ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administratives prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Phaffans (90080)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PHAFFANS
    Création 1972-05-05
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Réchésy (90081)

  • A.I.C.A RECHESY-COURCELLES
    Création 2004-09-10
    regrouper deux sociétés de chasse dont les territoires sont limitrophes , enfin de gérer aux mieux la chasse sur ces massifs association intercommunale de chasse agréée de rechesy/courcelles
    Fiche d'assoce

• Commune de Autrechêne (90082)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUTRECHENE-NOVILLARD
    Création 1999-06-29 Dissolution 2018-03-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUTRECHENE
    Création 1973-08-01 Dissolution 2015-09-06
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES 3 RIVIERES
    Création 2017-03-08
    constitution d'une AICA d'union entre l'ACCA de Montreux-Château et l'AICA Autrechêne-Novillard
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE DE LA VALLÉE DE ST LÉON
    Création 2019-08-08
    pratique de la chasse sur la commune de Walscheid Lot N°2
    Fiche d'assoce

• Commune de Recouvrance (90083)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECOUVRANCE
    Création 1971-08-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Reppe (90084)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REPPE
    Création 1974-06-08
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s 'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. elle est coordone par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Riervescemont (90085)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RIERVESCEMONT
    Création 1972-10-02
    Dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, d'apporter la contribution de chasseurs à la conservation des
    Fiche d'assoce

• Commune de Romagny-sous-Rougemont (90086)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROMAGNY SOUS ROUGEMONT
    Création 1972-05-24
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Roppe (90087)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EGUENIGUE
    Création 1974-03-10
    Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROPPE
    Création 1972-03-07
    dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la convention des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de sont territoire; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Rougegoutte (90088)

  • FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GARDES PARTICULIERS ET DE PIEGEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Création 2001-12-04
    renseigner, informer, représenter, soutenir et aider dans leurs démarches, apporter les connaissances justifiant de leurs activités sur le terrain, qu'elles soient juridiques, cynégétiques, halieutiques, de bois, du domaine public routier ou de piégeage, dont ils ont besoin, celles-ci sont données par tous les moyens dont dispose la fédération sur les contenus des Lois, Décrets, Arrêtés, Textes, etc?, transmettre toutes indications sur leurs tâches dans le respect de l'environnement, favoriser le relationnel auprès des autorités et instances concernant leurs activités et être un interlocuteur auprès de celle-ci, organiser les formations adaptés à leurs activités, avec si possible une collaboration équivalente entre leurs instances respectives et la FDGPP 90, selon les textes en vigueurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEGOUTTE
    Création 1972-06-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble de partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense ds intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Rougemont-le-Château (90089)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEMONT LE CHATEAU
    Création 1972-08-22
    Dans le cadre du Code de l'Environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départmental de gestion cynégétique.
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Dizier-l'Évêque (90090)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT DIZIER L'EVEQUE
    Création 1971-11-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporte la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'ADOUR
    Création 2015-07-02 Dissolution 2021-05-22
    regroupement intercommunale de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de St Dizier l'Evèque et avec l'association communale de chasse agréée (ACCA) de Lebetain
    Fiche d'assoce

• Commune de Sermamagny (90093)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SERMAMAGNY
    Création 1971-09-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, réguler les animaux nuisibles
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ELOIE
    Création 1974-06-13
    dans le cadre du Code de l'Environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages. Son activité s'exerce dans le respect des propriétés , des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs. Elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire. Elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs.
    Fiche d'assoce

• Commune de Sevenans (90094)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEVENANS
    Création 1972-09-05
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Suarce (90095)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SUARCE
    Création 1972-06-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnee par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l' ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Trévenans (90097)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVENANS
    Création 1973-08-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; également apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Urcerey (90098)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'URCEREY
    Création 1971-09-20
    Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cygénétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chase et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cygénétique.
    Fiche d'assoce

• Commune de Valdoie (90099)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VALDOIE
    Création 1972-10-27
    faciliter la pratique de la chasse et susciter des liens d amitié entre ses membres favoriser le repeuplement du gibier et la repression du braconnage, ainsi que la destruction du nuisible
    Fiche d'assoce

• Commune de Vauthiermont (90100)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUTHIERMONT
    Création 1974-08-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages,son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vellescot (90101)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELLESCOT
    Création 1973-03-30
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vescemont (90102)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESCEMONT - LA SAINT MARTIN
    Création 1973-02-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisilbles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérets des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vétrigne (90103)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VETRIGNE
    Création 1972-09-29
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Vézelois (90104)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VEZELOIS
    Création 1971-10-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la réguation des animaux nuisibles, le respect du pla de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes., coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Villars-le-Sec (90105)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS LE SEC
    Création 1972-12-02
    developpement du gibier destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce