M
Mission
gérer la pêche de loisir et la chasse sur les domaines de la s.c.i. autruche. elle est responsable de l'entretien du domaine et veille au maintien des équilibres naturels. elle ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux
Domaines
- pêche 👉 Grand Belfort
- chasse 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Bavilliers (90800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W901006319
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901003374
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr