FEDERATION DEPARTEMENTALE DU TERRITOIRE DE BELFORT POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Foussemagne 1931-04-29
M

Mission

le développement durable de la pêche amateur, la mise en oeuvre d'actions de promotion du loisir pêche par toutes mesures adaptées; la protection des milieux aquatiques, la mise en valeur et la surveillance du domaine piscicole départemental; assure la collecte auprès des AAPPMA de la redevance pour protection du milieu aquatique et de la cotisation pêche et milieux aquatiques, définit et coordonne les actions des associations adhérentes concourant à cet objet; la fédération peut être chargée d

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foussemagne (90150)

Associations de Foussemagne

Siège INSEE

3 RUE D'ALSACE, 90150 FOUSSEMAGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001060
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
414544296
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901000507
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr