ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE BELFORT-BAVILLIERS "LA DOUCE SAVOUREUSE"

Active Bavilliers 2006-12-19
M

Mission

-de détenir et gérer des droits de pêche ...- de participer à la protection des milieux aquatiques ...- d'organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation de ses droits de pêche ... -d'effectuer des interventions de mise en valeur piscicole...- et de promouvoir des actions d'éducation dans le domaine de la protection des milieux aquatiques, de la pêche et de la gestion des ressources piscicoles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bavilliers (90800)

Associations de Bavilliers

Siège INSEE

1 RUE ALFRED ENGEL, 90800 BAVILLIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W901000044
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
494920762
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr