Mission
assurer une bonne organisation technique de la chasse; favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre Cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages- son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la Fédération Départementale des Chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural
Domaines
- chasse 👉 Sud Territoire
Commune & Contact
Commune
Joncherey (90100)Siège INSEE
40 RUE DU CAPORAL PEUGEOT, 90100 JONCHEREYContact
Contacter la mairie
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 901P
Observation : dossier suspendu depuis octobre 2003
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr