ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JONCHEREY

Active Joncherey 1973-02-12
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse; favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre Cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages- son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la Fédération Départementale des Chasseurs, collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Joncherey (90100)

Associations de Joncherey

Siège INSEE

40 RUE DU CAPORAL PEUGEOT, 90100 JONCHEREY

Contact

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Identifiants

RNA
W901001405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801416124
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901001886
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : dossier suspendu depuis octobre 2003

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr