SOCIETE DE CHASSE MILITAIRE DE LA GARNISON DE BELFORT

Active Bavilliers 2000-12-13
M

Mission

pratique de la chasse sur les terrains militaires de la garnison de Belfort

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bavilliers (90800)

Associations de Bavilliers

Siège INSEE

2 PLACE DE L'ARSENAL, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532723608
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901004804
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-04-25
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  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

chasse

associations de militaires, amicales, associations de conscrits

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr