ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'URCEREY

Active Urcerey 1971-09-20
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cygénétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chase et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cygénétique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Urcerey (90800)

Associations de Urcerey

Contact

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Identifiants

RNA
W901000704
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901001757
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr