ASSOCIATION CYNEGETIQUE DU REMBUCHER

Active Joncherey 1996-11-01
M

Mission

Défendre les interêts de la chasse en général et en particulier de la chasse au Grand Gibier de la législation propre au département du Haut-Rhin, permettre à ses membres la pratique du sport de la chasse pour une durée déterminée de 9 ans, commençant à concourir le 02.02.2006 jusqu'au 02.02.2015, il est expressément précisé que cette activité ne peut avoir de but lucratif; les apporteurs de droits de chasse s'engagent solidairement entre eux avec leurs ayants cause à titre universel à assurer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Joncherey (90100)

Associations de Joncherey

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901004314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr