ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAIS

Active Frais 1971-08-31
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des hab

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Frais (90150)

Associations de Frais

Contact

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Identifiants

RNA
W901000695
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901001750
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : courrier du 12 janvier 2011,démission de M alfred COLOMBIER, Président

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr