ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS

Active Charmois 1972-02-23
M

Mission

Association à caractère favorable à l'évolution et l'exploitation rationnelles du sport de la chasse dans le respect des propriétés.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charmois (90140)

Associations de Charmois

Siège INSEE

3 RUE DE FROIDEFONTAINE, 90140 CHARMOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000727
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510314438
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901001795
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr