ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSNE

Active Grosne 1971-10-15
M

Mission

Dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une organisation technique dela chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore suavages. son

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Grosne (90100)

Associations de Grosne

Contact

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Identifiants

RNA
W901000446
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901001760
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr