ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETUEFFONT

Active Étueffont 1971-12-01
M

Mission

Dans le cadre du code de l'environnement, assurerune bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gilbier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cygénétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étueffont (90170)

Associations de Étueffont

Contact

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Identifiants

RNA
W901000715
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901001771
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr