Les associations de : DOUBS - chasse

• Commune de - ()

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHENALOTTE
    Création - 1972-10-25
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONT DE LAVAL
    Création - 1972-10-25
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de - (0)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTETAIN ET SALANS
    Création - 1972-08-16
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre à ses membres un meilleur exercice de ce sport, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Abbans-Dessus (25002)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ABBANS-DESSUS
    Création - 1972-09-19
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Abbenans (25003)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ABBENANS
    Création - 1972-07-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Abbévillers (25004)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ABBEVILLERS
    Création - 1972-10-19
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apport la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes : elle est coordonnées par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rurale et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • SOCIETE DE CHASSE PRIVEE ZENONI
    Création - 2021-08-13
    organiser la pratique et l'étique de la chasse aux petits et gros gibiers sur les lots de Société de chasse privée Zenon ; participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique ; contribuer à la protection et la gestion de la faune sauvage et à la préservation de son habitat ; assurer la représentation des intérêts cynégétique des adhérents ; apporter son concours à la lutte contre les délits de la chasse et des braconnages ; conduire des actions de prévention des dégâts de gros gibier ; mener des actions d'information vis à vis des sociétaires et des autres utilisateurs de la nature ; diffuser aux sociétaires les textes officiels nationaux, préfectoraux ou municipaux touchant au domaine cynégétique ; mener une action déterminée dans le domaine de la sécurité et de la lutte contre les accidents de chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Accolans (25005)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ACCOLANS 'LA DIANE '
    Création - 1972-07-23
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Adam-lès-Passavant (25006)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ADAM-LES-PASSAVANT
    Création - 1972-09-18
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Adam-lès-Vercel (25007)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ADAM LES VERCEL
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Aibre (25008)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AIBRE
    Création - 1972-11-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Aïssey (25009)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AISSEY
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Allenjoie (25011)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ALLENJOIE
    Création - 1972-09-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Alliés (25012)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE "LA FRONTIERE DE LA RONDE"
    Création - 1972-09-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Amagney (25014)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AMAGNEY
    Création - 1972-07-11
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses memebres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce

• Commune de Amancey (25015)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AMANCEY
    Création - 1972-06-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE LOUE-LISON
    Création - 1996-09-09
    promouvoir des règles communes de gestion quantitative et qualitative de l'espèce lièvre et étudier les modes et méthodes de chasse les plus appropriés ; participer au maintien des habitats naturels nécessaires à la faune
    Fiche d'assoce
  • LA GUIZELLE
    Création - 2023-07-11
    aide entre chasseurs pour l'équilibre alimentaire de leurs chiens et sur la règlementation des chenils
    Fiche d'assoce

• Commune de Amathay-Vésigneux (25016)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE AMATHAY-VESIGNEUX
    Création - 1972-07-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Amondans (25017)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AMONDANS LA SAINT-HUBERT
    Création - 1972-09-08
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Anteuil (25018)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ANTEUIL
    Création - 2004-03-19
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Arc-et-Senans (25021)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-ET-SENANS
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dan sle respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • L'AMICALE DES CHASSEURS DE COTE D'OR
    Création - 1982-10-12
    Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Arcey (25022)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEUTAL
    Création - 1972-06-26 Dissolution - 2024-06-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D' ARCEY
    Création - 1972-08-01
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Arçon (25024)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ARCON
    Création - 1972-10-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Arc-sous-Cicon (25025)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-SOUS-CICON
    Création - 1972-11-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Arc-sous-Montenot (25026)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARC-SOUS-MONTENOT
    Création - 1972-06-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25027)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARGUEL
    Création - 1973-01-10
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25028)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ATHOSE
    Création - 1972-08-07
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Aubonne (25029)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'AUBONNE
    Création - 1972-08-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Audeux (25030)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUDEUX
    Création - 1972-07-24 Dissolution - 2014-12-13
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses menbres
    Fiche d'assoce

• Commune de Audincourt (25031)

  • ASSOCIATION DE CHASSE D'ENSISHEIM
    Création - 2003-05-12
    permettre à ses membres de chasser sur les territoires communaux, domaniaux ou privés loués par elle, et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bons usages ainsi que de faire toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet
    Fiche d'assoce

• Commune de Autechaux-Roide (25033)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D' AUTECHAUX ROIDE LA PREVOYANTE
    Création - 1972-08-10
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE DU LAUENHOF
    Création - 2008-05-06
    défendre les intérêts de la chasse et des chasseurs et promouvoir la pratique de la chasse, dans un esprit sportif et de protection et d'amélioration qualitative des différentes espèces de gibier par les modes de chasse les plus aptes à aboutir à ce résultat selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus, tout en recherchant un équilibre sylvo-agro-cynégétique ; sur le plan particulier, permettre à ses membres de pratiquer la chasse à tir ainsi que l'observation et l'étude du gibier, sur les territoires communaux, domaniaux ou autres loués par l'association ou par certains de ses membres ayant loués par l'association ou par certains de ses membres ayant fait apport à l'association du droit de chasser sur les territoires dont ils sont locataires ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Auxon-Dessous (25034)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUXON-DESSOUS
    Création - 1972-06-29 Dissolution - 2015-03-08
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Auxons (25035)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUXON-DESSUS
    Création - 1972-09-14 Dissolution - 2015-02-26
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LES AUXONS
    Création - 2015-03-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Avilley (25038)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVILLEY (A.C.C.A.)
    Création - 1972-12-28
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, l'education cynegetique de ses membres, le regulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage, son activité s'exerce dans le respect des proriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale, elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défence des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Avoudrey (25039)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE AVOUDREY
    Création - 1972-09-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Badevel (25040)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BADEVEL
    Création - 1972-06-22
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Bannans (25041)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LES TULIPES DE BANNANS
    Création - 1972-07-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Barboux (25042)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE LE BARBOUX - LE NARBIEF
    Création - 1973-09-12 Dissolution - 2013-08-13
    assurer notamment une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développementdu gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs dont elle est adhérente conformément aux statuts de celle-ci ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et veille au respect du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • SOCIETE SOCIETE DE CHASSE 'LA DIANE DU PLATEAU' - LE BARBOUX
    Création - 1948-09-15
    repression du braconnage, destruction des animaux nuisibles, surveillance des terrains
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE BARBOUX
    Création - 1972-10-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bart (25043)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BART (LES SANGLIERS)
    Création - 1972-10-27
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Bartherans (25044)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BARTHERANS
    Création - 1972-10-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Battenans-les-Mines (25045)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS-LES-MINES (A.C.C.A.)
    Création - 1972-10-23
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Battenans-Varin (25046)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BATTENANS VARIN
    Création - 1972-10-06
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Baume-les-Dames (25047)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAUME-LES-DAMES
    Création - 2003-08-07 Dissolution - 2016-06-19
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAUME-LES-DAMES - GROSBOIS - SECHIN
    Création - 1973-02-23 Dissolution - 2016-06-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétiue de ses membres et, en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION DE BAUME-LES-DAMES - GROSBOIS - SECHIN
    Création - 2016-09-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bavans (25048)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAVANS
    Création - 1973-06-19
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Bélieu (25050)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU BELIEU
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Belleherbe (25051)

  • ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RESERVE DE BELLEHERBE,CHARMOILLE,CHAMESEY. ' RESERVE DU PLATEAU'
    Création - 1979-04-05
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général elle assure uen meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Belmont (25052)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELMONT
    Création - 1972-11-23
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres,la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Belvoir (25053)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BELVOIR
    Création - 1972-08-21
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Berthelange (25055)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BERTHELANGE
    Création - 1972-08-18 Dissolution - 2016-07-25
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Besançon (25056)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BESANCON
    Création - 1972-12-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AVANNE-AVENEY
    Création - 2003-09-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES BOUCANIERS - VLF 70
    Création - 2022-06-30
    pratique de la chasse, de la pêche, préservation du biotope, entretien et équipement des terres et plans d'eau
    Fiche d'assoce

• Commune de Bethoncourt (25057)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BETHONCOURT
    Création - 1972-08-08
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs l
    Fiche d'assoce

• Commune de Beure (25058)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEURE
    Création - 1972-06-16
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • LES COPAINS DU GRAND BOIS
    Création - 2018-04-23
    organisation de toutes manifestations, battues et autres évènements de nature à favoriser l'environnement cynégétique et plus généralement toutes opérations commerciales, financières, mobilières, immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et susceptibles de favoriser le développement ou l'extension des affaires sociales ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Val-d'Usiers (25060)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BIANS-LES-USIERS
    Création - 1972-06-25
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Bief (25061)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BIEF
    Création - 1972-09-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Bizot (25062)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU BIZOT
    Création - 1972-08-04
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Blamont (25063)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BLAMONT
    Création - 1972-10-11
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Blussangeaux (25066)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BLUSSANGEAUX
    Création - 1972-10-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Blussans (25067)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BLUSSANS LA JOYEUSE
    Création - 1972-09-29
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Bolandoz (25070)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOLANDOZ
    Création - 1972-07-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bondeval (25071)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BONDEVAL
    Création - 1973-02-06
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Bonnal (25072)

  • RALLYE TROMPES DE FRANCHE-COMTE
    Création - 1995-12-19
    regrouper les sonneurs de la région de Besancon pratiquant la trompe de chasse dans le ton de vénerie et leurs amis
    Fiche d'assoce

• Commune de Bonnay (25073)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BONNAY / TALLENAY "LA DENT DE CHAMPAGNE"
    Création - 2019-07-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BONNAY
    Création - 1972-09-06 Dissolution - 2019-04-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Bonnétage (25074)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNETAGE
    Création - 1973-01-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bonnevaux (25075)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BONNEVAUX
    Création - 1972-10-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de La Bosse (25077)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BOSSE
    Création - 1973-07-25
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Bouclans (25078)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOUCLANS
    Création - 1972-09-28 Dissolution - 2018-03-28
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BOUCLANS
    Création - 2018-08-21
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Boujailles (25079)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOUJAILLES
    Création - 1972-12-29
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Bourguignon (25082)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURGUIGNON
    Création - 1974-03-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Bournois (25083)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNOIS
    Création - 1972-11-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Boussières (25084)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOUSSIERES
    Création - 1972-07-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bouverans (25085)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOUVERANS
    Création - 1972-07-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • AMICALE DES CHASSEURS DE BOUVERANS
    Création - 1955-05-21 Dissolution - 2017-06-16
    établir entre les chasseurs des liens de bonne camaraderie ; étendre leur domaine de chasse ; réprimer le braconnage et repeupler en gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de Braillans (25086)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRAILLANS
    Création - 1972-12-19
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement notamment, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Branne (25087)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BRANNE
    Création - 1972-12-29
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Breconchaux (25088)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRECONCHAUX
    Création - 1972-08-18
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Bremondans (25089)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE 'LA FAUVETTE' DE BREMONDANS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-12-21
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ; cela dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Brères (25090)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRERES
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Bréseux (25091)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES BRESEUX
    Création - 1972-10-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • LES PASSIONNES DU GRAND GIBIER
    Création - 2013-11-14
    faire découvrir et partager des moments de convivialité à travers la pratique de la chasse du grand gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de La Bretenière (25092)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BRETENIERE
    Création - 1972-12-04 Dissolution - 2016-07-12
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du paln de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Bretigney (25093)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY (A.C.C.A. DE BRETIGNEY)
    Création - 1972-07-27
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Bretigney-Notre-Dame (25094)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY-NOTRE- DAME - SILLEY-BLEFOND
    Création - 1973-07-03 Dissolution - 2015-09-11
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETIGNEY-NOTRE-DAME
    Création - 1972-08-25 Dissolution - 2015-09-11
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE FUSION DE BRETIGNEY-NOTRE-DAME/SILLEY-BLÉFOND
    Création - 2016-06-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse et de gestion
    Fiche d'assoce

• Commune de Bretonvillers (25095)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BRETONNE DE BRETONVILLERS
    Création - 1972-10-03
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Brey-et-Maison-du-Bois (25096)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE BREY
    Création - 1972-10-23
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Brognard (25097)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROGNARD
    Création - 1973-12-21 Dissolution - 2016-11-30
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Buffard (25098)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUFFARD (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Bugny (25099)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BUGNY
    Création - 1972-10-29
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Bulle (25100)

  • AMICALE DES CHASSEURS DE BULLE
    Création - 1955-08-17
    établir entre les chasseurs, des liens de bonne camaraderie ; étendre leur domaine de chasse ; réprimer le braconnage et repeupler en gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de Burgille (25101)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BURGILLE
    Création - 2003-09-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de By (25104)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE BY
    Création - 1972-10-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Byans-sur-Doubs (25105)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BYANS SUR DOUBS
    Création - 1972-07-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cademène (25106)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CADEMENE
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cendrey (25107)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CENDREY
    Création - 1972-10-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cernay-l'Église (25108)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CERNAY L'EGLISE
    Création - 1973-01-17
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Cessey (25109)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CESSEY
    Création - 1972-09-11
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsiq ue du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Chaffois (25110)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAFFOIS
    Création - 1972-08-29
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE DES BOUTS DE BOIS
    Création - 2013-02-27
    organiser et pratiquer la chasse en battues dans le parc de chasse de Monnet le Château, participer à la surveillance, la gestion cynégétique et la maintenance des infrastructures
    Fiche d'assoce

• Commune de Chalezeule (25112)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHALEZEULE
    Création - 1972-10-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chamesol (25114)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMESOL
    Création - 1972-11-13
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Champagney (25115)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPAGNEY
    Création - 1972-09-26 Dissolution - 2017-03-24
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉEE DE AUDEUX-NOIRONTE-CHAMPVANS LES MOULINS - CHAMPAGNEY (FUSION)
    Création - 2015-06-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des acca et aica du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Champlive (25116)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPLIVE
    Création - 1972-08-22
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Champvans-les-Moulins (25119)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAMPVANS-LES-MOULINS
    Création - 1973-04-09 Dissolution - 2014-12-13
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964n favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce

• Commune de Chantrans (25120)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHANTRANS
    Création - 1972-08-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE L'ANGLO FRANÇAIS DE PETITE VÉNÉRIE
    Création - 2019-05-06
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse ; Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse temporaire ; Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ;Son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; L'association collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rurale
    Fiche d'assoce

• Commune de Chapelle-des-Bois (25121)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHAPELLE-DES-BOIS
    Création - 1972-11-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chapelle-d'Huin (25122)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAPELLE D'HUIN
    Création - 1972-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ACCA - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DES GRANGES-NARBOZ
    Création - 1972-08-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25123)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARBONNIERES-LES-SAPINS
    Création - 1972-07-31
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Charmauvillers (25124)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMAUVILLERS
    Création - 1973-01-18
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • LA MONTAGNARDE
    Création - 1937-09-03
    réprimer le braconnage et favoriser le repeuplement du gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de Charmoille (25125)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOILLE ' LA DIANE '
    Création - 1972-11-24
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Charnay (25126)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARNAY
    Création - 1972-09-11
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Charquemont (25127)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES FRANCHES MONTAGNES DE CHARQUEMONT
    Création - 1973-07-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Chassagne-Saint-Denis (25129)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASSAGNE-SAINT-DENIS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Châteauvieux-les-Fossés (25130)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES
    Création - 1974-06-20 Dissolution - 2015-06-26
    favoriser, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cygnégétique de ses membres et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Châtelblanc (25131)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHATELBLANC
    Création - 1972-11-24
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Châtillon-Guyotte (25132)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHATILLON-GUYOTTE
    Création - 1972-12-13 Dissolution - 2016-06-30
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Châtillon-le-Duc (25133)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATILLON-LE-DUC
    Création - 1972-08-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chaucenne (25136)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUCENNE
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25137)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUDEFONTAINE
    Création - 1972-09-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Terres-de-Chaux (25138)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES TERRES DE CHAUX
    Création - 1972-10-24
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de La Chaux (25139)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CHAUX-DE-GILLEY
    Création - 1972-10-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chaux-lès-Clerval (25140)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUX LES CLERVAL
    Création - 1972-10-26
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Chaux-Neuve (25142)

  • ASSOCIATION DE CHASSE DU VERDET
    Création - 2015-08-04
    favoriser sur les territoires en opposition cynégétiques pris à bail, le respect des propriétés et des récoltes, l'éducation cynégétique de ses membres ainsi qu'une organisation technique de la chasse permettant aux adhérents l'exercice de leur loisir en toute sécurité, responsabilité et sérénité
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHAUX-NEUVE
    Création - 1972-10-24
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chay (25143)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAY ET RENNES-SUR-LOUE (AICA)
    Création - 1974-06-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAY
    Création - 1972-08-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHAY/RENNES SUR LOUE
    Création - 2022-07-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Chazot (25145)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAZOT
    Création - 1972-06-15
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Chemaudin et Vaux (25147)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHEMAUDIN
    Création - 1972-11-02
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA CRETE (AICA DE LA CRETE)
    Création - 2014-07-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUX-LES-PRES (A.C.C.A.)
    Création - 1972-11-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, dans le cadre du code de l'environnement ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Chenecey-Buillon (25149)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHENECEY-BUILLON
    Création - 1972-06-20
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Chevigney-sur-l'Ognon (25150)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHEVIGNEY-SUR-L'OGNON
    Création - 1972-11-17
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régualtion des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Chevigney-lès-Vercel (25151)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CHEVIGNEY-LES-VERCEL
    Création - 1972-09-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de La Chevillotte (25152)

  • SOCIÉTÉ DE CHASSE DE LA VIEILLE CHEVILLOTTE
    Création - 2017-05-01
    développement, protection, repeuplement, élevage du gibier, destruction des nuisibles, répression du braconnage, exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association détiendra le droit de chasse, soit par apport de ses membres, soit par location de terres ou forêts appartenant à un groupement constitué entre ses membres, soit encore par location de parcelles voisines des territoires précédents
    Fiche d'assoce

• Commune de Chouzelot (25154)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUZELOT
    Création - 1973-02-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cléron (25155)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLERON
    Création - 1972-07-26
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DES DEUX VALLONS
    Création - 2021-07-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Pays-de-Clerval (25156)

  • A.I.C.A. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLERVAL SANTOCHE
    Création - 1999-01-29
    dans le cadre des dispositions du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation synégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLERVAL
    Création - 1972-09-04
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de La Cluse-et-Mijoux (25157)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAINT HUBERT DE JOUX
    Création - 1972-07-25
    assurer dans le cadre du code des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, et est coordonné par le fédération départementale des chasseurs ; l'association collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • LES COPAINS DE LA FORÊT DE LA CLUSE ET MIJOUX
    Création - 2012-08-13
    rassemblement des chasseurs de grand gibier et de toutes les personnes s'intéressant aux objectifs de l'association, ainsi que la défense de leurs intérêts ; répression du braconnage ; éducation cynégétique de ses membres ; assurer une meilleure organisation technique de la chasse ; permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ; coopérer avec les organismes d'état, les associations de chasseurs et de défense de la nature, pour protéger et développer le gibier et son habitat naturel
    Fiche d'assoce

• Commune de Colombier-Fontaine (25159)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COLOMBIER FONTAINE
    Création - 1972-09-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • TEAM CARP 25
    Création - 2013-02-01
    promouvoir et pérenniser la pêche à la carpe ; permettre la réalisation de manifestations de types enduros de pêche, soirées à thèmes de l'association, compétitions de pêche et tout ce qui peut se rapporter à la pêche de la carpe ; initiation de nouveaux pêcheurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Combes (25160)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES COMBES
    Création - 1972-09-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DES ALLAIS
    Création - 2024-05-27
    louer en tant que personne morale les territoires composant la chasse privée des Allais
    Fiche d'assoce

• Commune de Consolation-Maisonnettes (25161)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONSOLATION
    Création - 1972-10-10 Dissolution - 2015-09-10
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Corcelles-Ferrières (25162)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORCELLES-FERRIERES
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Corcelle-Mieslot (25163)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORCELLE-MIESLOT
    Création - 1973-01-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Corcondray (25164)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CORCONDRAY
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce

• Commune de Côtebrune (25166)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COTEBRUNE - MAGNY-CHATELARD
    Création - 1974-03-18
    favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconna-ge et la destruction des animaux nuisibles et assurer l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE COTEBRUNE
    Création - 1972-07-07
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisée, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l’éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Courcelles (25171)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE COURCELLES-LES-QUINGEY
    Création - 1972-10-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Courchapon (25172)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURCHAPON
    Création - 1972-09-21
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Courtefontaine (25174)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTEFONTAINE
    Création - 1972-10-09
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Courvières (25176)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURVIÈRES
    Création - 1972-05-30
    favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et; en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Crosey-le-Grand (25177)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE GRAND 'L'AMICALE DES CHASSEURS DU LOMONT'
    Création - 1972-10-19
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Crosey-le-Petit (25178)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CROSEY LE PETIT
    Création - 1973-03-06
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Crouzet-Migette (25180)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CROUZET-MIGETTE
    Création - 1972-06-09
    dans le cadre de la loi 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Cubrial (25181)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUBRIAL
    Création - 1972-07-16
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUBRY-CUBRIAL
    Création - 2023-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise a la coordination qui est opéré par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départementale de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe a la représentation et a la défense des intérêts des chasseurs ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Cubry (25182)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CUBRY
    Création - 1973-05-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cuse-et-Adrisans (25184)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSE ET ADRISANS
    Création - 1972-08-07 Dissolution - 2016-08-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSE-ET-ADRISANS ET NANS - AICA DU MONT ROLAND
    Création - 1973-05-03 Dissolution - 2016-08-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION DE CUSE ET ADRISANS/NANS - AICA DU MONT ROLAND
    Création - 2017-01-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cussey-sur-Lison (25185)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE CUSSEY-SUR-LISON
    Création - 1972-10-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Cussey-sur-l'Ognon (25186)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CUSSEY-SUR-L'OGNON
    Création - 1972-10-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Dambelin (25187)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMBELIN
    Création - 1973-10-03
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dambenois (25188)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMBENOIS
    Création - 1972-10-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, dans le cadre du code de l'environnement ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages;
    Fiche d'assoce

• Commune de Dammartin-les-Templiers (25189)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE DAMMARTIN LES TEMPLIERS
    Création - 1972-12-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Dampierre-sur-le-Doubs (25191)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMPIERRE SUR LE DOUBS
    Création - 1972-06-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dampjoux (25192)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMPJOUX - LA PALOMBE
    Création - 1972-10-24
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Damprichard (25193)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DAMPRICHARD
    Création - 1972-10-05
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dannemarie (25194)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DANNEMARIE LES GLAY
    Création - 1973-04-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dasle (25196)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DASLE
    Création - 1972-10-26
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Deluz (25197)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DELUZ
    Création - 1972-09-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Désandans (25198)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DESANDANS
    Création - 1972-04-21
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Déservillers (25199)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DESERVILLERS
    Création - 1972-06-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Devecey (25200)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT-HUBERT DE DEVECEY (A.C.C.A.)
    Création - 1973-02-09
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Dommartin (25201)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMMARTIN
    Création - 1972-08-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Domprel (25203)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMPREL "LE RAMIER"
    Création - 1972-12-22 Dissolution - 2016-07-29
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMPREL - GRANDFONTAINE/CREUSE
    Création - 1973-07-30 Dissolution - 2016-07-29
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son ter-ritoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMPREL,GRANDFONTAINE SUR CREUSE
    Création - 2016-11-30
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Doubs (25204)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOUBS
    Création - 1972-08-18
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Dung (25207)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DUNG (ACCA DE DUNG)
    Création - 1979-10-10
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Durnes (25208)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DURNES
    Création - 1972-09-04
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce

• Commune de Échay (25209)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ECHAY
    Création - 1972-06-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Échenans (25210)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DU CHASSE AGREEE D'ECHENANS-SUR-L'ETANG "LA LOUVE"
    Création - 1972-07-03
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Échevannes (25211)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ECHEVANNES
    Création - 1972-09-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Écorces (25213)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES ECORCES
    Création - 1974-05-02
    de favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseures un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE DES CHEZEAUX
    Création - 2016-09-16
    réunir les chasseurs ayant la même idée de chasse ; pratiquer leur passion sur la chasse des Chezeaux
    Fiche d'assoce

• Commune de Écot (25214)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ECOT
    Création - 1901-11-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de L'Écouvotte (25215)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DES ALLIES DE L'ÉCOUVOTTE
    Création - 1972-09-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Écurcey (25216)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ECURCEY
    Création - 1972-12-05
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Émagny (25217)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EMAGNY
    Création - 1972-07-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Épenoy (25219)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPENOY
    Création - 1972-12-11
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Épeugney (25220)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EPEUGNEY
    Création - 1972-06-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Étalans (25222)

  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE GRAND GIBIER DU DOUBS (A.D.C.G.G. 25)
    Création - 1999-04-13 Site Web
    promouvoir la chasse rationnelle du grand gibier; conservation, amélioration, défense du grand gibier et de son environnement; diffusion des méthodes et techniques permettant la réalisation de ces objectifs; rassemblement des chasseurs de grand gibier et de toutes les personnes s'intéressant aux objectifs de l'association, ainsi que la défense de leurs intérêts; aide à la répression du braconnage; obtention, par des contacts directs avec les administrations compétentes, la fédération et les organismes qualifiés, des modalités d'application de la loi les plus favorables à la chasse rationnelle et à la conservation des espèces, dans le cadre des possibilités d'accueil des territoires et dans le respect des intérêts de l'agriculture et de la sylviculture; promotion de l'esprit de la charte des chasseurs de grand gibier publiée pa rl'Association Nationale des chasseurs de Grand Gibier
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETALANS
    Création - 1972-10-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Éternoz (25223)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU HAUT-LISON
    Création - 2003-11-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Étouvans (25224)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETOUVANS
    Création - 1972-06-28
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Étrappe (25226)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT D'ETRAPPE
    Création - 1972-07-13 Dissolution - 2014-07-10
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynege, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que sdu schéma départemental de gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes.
    Fiche d'assoce

• Commune de Étray (25227)

  • LES AMIS DE LA FD DE LA VERRIÈRE-DU-GROSBOIS
    Création - 2024-09-05
    pratiquer la chasse sur des territoires loués en commun
    Fiche d'assoce

• Commune de Étupes (25228)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TAILLECOURT, ETUPES DES TROIS SAPINS - AICA DES TROIS SAPINS
    Création - 2010-04-29 Dissolution - 2016-02-28
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ETUPES
    Création - 1972-08-29 Dissolution - 2016-02-28
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE ETUPES TAILLECOURT FUSION
    Création - 2016-03-05
    dans le cadre des dispositions du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de les membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défenses des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Évillers (25229)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EVILLERS "LA FOUGERE"
    Création - 1972-06-27 Dissolution - 2016-05-27
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVILLERS SEPTFONTAINE
    Création - 1973-03-12 Dissolution - 2016-05-27
    faciliter sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EVILLERS SEPTFONTAINE
    Création - 2016-09-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Exincourt (25230)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EXINCOURT
    Création - 1973-03-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Faimbe (25232)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FAIMBE
    Création - 1973-10-13
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisée, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Fallerans (25233)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FALLERANS
    Création - 1972-12-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Fertans (25236)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FERTANS
    Création - 1972-08-25
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Fesches-le-Châtel (25237)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FESCHES LE CHATEL
    Création - 1972-08-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégéntique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Fessevillers (25238)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FESSEVILLERS
    Création - 1972-11-02
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Feule (25239)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FEULE
    Création - 1972-11-29
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Fins (25240)

  • ASSOCIATION DE CHASSE DU MOOS
    Création - 2007-08-29
    permettre à ses membres de chasser sur les territoires communaux, domaniaux ou privés loués par elle et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bons usages ainsi que de faite toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES FINS
    Création - 1972-08-31
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; elle exerce son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Flagey (25241)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLAGEY-AMANCEY
    Création - 1972-09-10
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Flagey-Rigney (25242)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLAGEY-RIGNEY
    Création - 1972-08-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Flangebouche (25243)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLANGEBOUCHE
    Création - 1972-10-10
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • CHASSE PRIVEE DES SAPINS
    Création - 1992-12-11
    favoriser sur tout le terirtoire dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ; continuer l'opposition de VIVOT Léon en date du 20.12.1971
    Fiche d'assoce

• Commune de Fleurey (25244)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FLEUREY 'LA FLEURETTE'
    Création - 1972-11-13
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural, et en particulier avec la commune de son territoire
    Fiche d'assoce

• Commune de Fontaine-lès-Clerval (25246)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTAINE LES CLERVAL
    Création - 1972-07-07
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Fontenelle-Montby (25247)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FONTENELLE-MONTBY
    Création - 1972-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Fontenelles (25248)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES FONTENELLES
    Création - 1973-10-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • SOCIETE 'LA DIANE' SOCIETE DE CHASSE DES FONTENELLES
    Création - 1960-07-29
    reprimer le braconnage, assurer la destruction des animaux nuisibles et pourvoir au repeuplement du gibier
    Fiche d'assoce

• Commune de Fontenotte (25249)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FONTENOTTE
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Fourcatier-et-Maison-Neuve (25252)

  • LAIZINETTE
    Création - 1970-11-23
    grouper les chasseurs sur les territoires lui appartenant
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOURCATIER MAISON NEUVE
    Création - 1972-10-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Fourg (25253)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOURG
    Création - 1972-09-14
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Fourgs (25254)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES FOURGS
    Création - 1973-02-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Fournet-Blancheroche (25255)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOURNET-BLANCHEROCHE
    Création - 1974-05-22
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Frambouhans (25256)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAMBOUHANS
    Création - 1974-05-24
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Franey (25257)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANEY (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Franois (25258)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRANOIS
    Création - 1972-07-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Frasne (25259)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRASNE
    Création - 1972-06-19
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Froidevaux (25261)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FROIDEVAUX "LA SIBELLE"
    Création - 1972-11-15
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Fuans (25262)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FUANS
    Création - 1972-08-16
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Gellin (25263)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GELLIN
    Création - 1973-01-23
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Gémonval (25264)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARVELISE
    Création - 1972-08-05
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Geneuille (25265)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GENEUILLE
    Création - 1972-08-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Geney (25266)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE ETRAPPE-GENEY (AICA ETRAPPE GENEY)
    Création - 2010-06-08 Dissolution - 2014-06-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GENEY
    Création - 1972-08-14 Dissolution - 2014-05-11
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ETRAPPE - GENEY
    Création - 2014-07-10
    la mise en commun des territoires de chasse des ACCA d'Etrappe et de Geney qui ont fusionné ; l'exercice de la chasse ; la création ou la mise en commun de réserves de chasse ; la garderie et la surveillance des territoires ; la mise en oeuvre d'actions de repeuplement ; la régulation des animaux nuisibles par le recours de piégeage notamment ; la défense et la protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son social
    Fiche d'assoce

• Commune de Gevresin (25270)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GEVRESIN - LA FUVE
    Création - 1972-06-14
    favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Gilley (25271)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GILLEY
    Création - 1972-09-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Glamondans (25273)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GLAMONDANS
    Création - 1972-08-16
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Glay (25274)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GLAY
    Création - 1972-09-29
    favoriser, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et, en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VANDONCOURT
    Création - 1972-09-07
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Glère (25275)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GLERE
    Création - 2003-09-03
    a pour but, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique des ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Gondenans-Montby (25276)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE GONDENANS MONTBY
    Création - 1972-08-09
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, l'education cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de f=gestion cynégétique, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage, son activite s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire, elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Gondenans-les-Moulins (25277)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GONDENANS-LES-MOULINS
    Création - 1972-09-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Gonsans (25278)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERRIERES-DU-GROSBOIS
    Création - 1972-12-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU DOUBS
    Création - 1925-06-24
    participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique départemental et à la protection et à la gestion de la faune sauvage ainsi que de ses habitats ; assurer la promotion et la défense de la chasse ainsi que des intérêts de ses adhérents ; apporter son concours à la prévention du braconnage ; organiser la formation des candidats aux épreuves théoriques et pratiques de l'examen pour la délivrance du permis de chasser ; apporter son concours à l'organisation de l'examen du permis de chasser ; conduire des actions d'information, de formation, d'éducation et d'appui technique à l'intention des gestionnaires des territoires, du public et des chasseurs et, le cas échéant, des gardes-chasse particuliers ; exercer, pour la gestion des associations communales et intercommunales de chasse agréées, les missions qui lui sont confiées par la section 1 du chapitre II du titre II du livre IV du code de l'environnement et coordonner l'action de ces associations ; assurer la gestion des plans de chasse individuels conformément aux dispositions des articles L425-8 et L425-10 du code de l'environnement ; assurer la validation annuelle du permis de chasser et la délivrance des autorisations de chasse accompagnée ; conduire des actions de prévention des dégâts de gibier et assurer l'indemnisation des dégâts de grand gibier dans les conditions prévues par les articles L426-1 et L426-5 du code de l'environnement ; conduire également des actions pour surveiller les dangers sanitaires impliquant le gibier ainsi que des actions participant à la prévention de la diffusion de dangers sanitaires entre les espèces de gibier, les animaux domestiques et l'homme ; conduire des actions concourant directement à la protection et à la reconquête de la biodiversité ou apporter un soutien financier à leur réalisation ; élaborer en association avec les propriétaires, les gestionnaires et les usagers des territoires concernés, un schéma départemental de gestion cynégétique, conformément aux dispositions de l'article L 425-1 du code de l'environnement
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GONSANS
    Création - 1972-11-10
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES JEUNES ET NOUVEAUX CHASSEURS DU DOUBS (ADJC 25)
    Création - 2011-08-08
    offrir à tout jeune chasseur un lieu d'expression afin d'instaurer un débat, d'assurer la promotion et d'apporter une information de qualité sur l'ensemble des domaines qui touchent la culture cynégétique ; organiser toute action de communication (événementielle, campagne de communication) dans le but de promouvoir la pratique de la chasse et la découverte de la nature auprès de tout public ; déterminer et mettre en oeuvre des actions en faveur de l'intégration des jeunes et nouveaux chasseurs et de l'augmentation de leur nombre
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'AVENIR DE LA CHASSE AU CHIEN COURANT DU DOUBS (AFACCC 25)
    Création - 1995-09-12
    promouvoir et défense de la pratique traditionnelle de la chasse au chien courant ; représentation permanente de ses adhérents et des chasseurs aux chiens courants du département auprès des pouvoirs publics et des institutions cynégétiques locales ; mise en oeuvre de la stratégie nationale définie par la FACC 5fédération des Associations de cChasseurs aux chiens courants) et déclainaison des actions correspondantes ; protection des chiens courants ou chassant ou de leurs utilisateurs
    Fiche d'assoce
  • UNION DEPARTEMENTALE POUR L'UTILISATION DE CHIENS DE ROUGE 25
    Création - 2024-06-12
    promouvoir et organiser la recherche systématique des animaux blessés par tous les moyens dont elle dispose, faire des conférences, tourner des films, avoir un site internet, héberger des visiteurs, organiser des épreuves multi races de recherche au sang ainsi que des démonstrations, proposer, des voyages, la vente de divers objets se rapportant à l'activité de l'association ; les activités commerciales seront tout à fait secondaires
    Fiche d'assoce

• Commune de Goumois (25280)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GOUMOIS
    Création - 1972-10-11
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Goux-lès-Dambelin (25281)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GOUX LES DAMBELIN
    Création - 1972-10-26
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Goux-les-Usiers (25282)

  • ACCA - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR~MJMJ~E DE GOUX-LES-USIERS
    Création - 1972-05-29
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Goux-sous-Landet (25283)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GOUX-SOUS-LANDET
    Création - 1972-07-05
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; qpporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Grand-Charmont (25284)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAND CHARMONT
    Création - 1972-10-24
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Grand'Combe-Châteleu (25285)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAND'COMBE CHATELEU
    Création - 1972-11-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Grand'Combe-des-Bois (25286)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE GRAND'COMBE DES BOIS
    Création - 1973-01-23
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Grandfontaine (25287)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANDFONTAINE
    Création - 1972-08-09
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Fournets-Luisans (25288)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FUANS - FOURNET-LUISANS
    Création - 1973-12-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOURNETS-LUISANS
    Création - 2003-09-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Grandfontaine-sur-Creuse (25289)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRANDFONTAINE SUR CREUSE
    Création - 1973-01-23 Dissolution - 2016-07-29
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de La Grange (25290)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA GRANGE .
    Création - 1972-11-19
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Grangettes (25295)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DES GRANGETTES
    Création - 1972-07-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Gras (25296)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES GRAS
    Création - 1972-12-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Gratteris (25297)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE GRATTERIS
    Création - 1972-10-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Grosbois (25298)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSBOIS
    Création - 1972-08-01 Dissolution - 2016-06-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion
    Fiche d'assoce

• Commune de Guyans-Durnes (25300)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-DURNES (A.C.C.A.)
    Création - 1972-11-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique des ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Guyans-Vennes (25301)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONSOLATION GUYANS VENNES
    Création - 1973-07-09 Dissolution - 2015-09-10
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES
    Création - 1972-10-10 Dissolution - 2015-09-10
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétes et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GUYANS-VENNES/CONSOLATION/MAISONNETTE
    Création - 2015-12-29
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Hauterive-la-Fresse (25303)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HAUTERIVE- LA- FRESSE
    Création - 1972-10-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Hérimoncourt (25304)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'HERIMONCOURT
    Création - 1972-09-25
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • AICA HERIMONCOURT SELONCOURT
    Création - 2022-08-04
    dans le cadre du Code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; ; s'exercer dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de L'Hôpital-du-Grosbois (25305)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'HOPITAL- DU-GROBOIS
    Création - 1972-12-08
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de L'Hôpital-Saint-Lieffroy (25306)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'HOPITAL SAINT LIEFFROY
    Création - 1974-07-17
    faciliter la pratique de la chasse ; favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Hôpitaux-Neufs (25307)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES HÔPITAUX-NEUFS
    Création - 1972-09-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Hôpitaux-Vieux (25308)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES HOPITAUX VIEUX
    Création - 1972-12-11
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Houtaud (25309)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HOUTAUD
    Création - 1972-09-15
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Hyémondans (25311)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE HYEMONDANS - LANTHENANS "LA SAINT HUBERT"
    Création - 1973-05-22 Dissolution - 2016-01-08
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes le développement du gibiet et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HYEMONDANS
    Création - 1972-08-29 Dissolution - 2016-01-08
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HYEMONDANS-LANTHENANS (AICA HYEMONDANS-LANTHENANS)
    Création - 2016-01-14
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Indevillers (25314)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'INDEVILLERS
    Création - 1972-09-27
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • LES MONTAGNES
    Création - 2017-08-21
    association de chasse "les montagnes" sur la commune de Montancy, territoire de chasse n° 472, superficie 178 hectares
    Fiche d'assoce

• Commune de L'Isle-sur-le-Doubs (25315)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'ISLE SUR LE DOUBS
    Création - 1972-05-20
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habi
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION BIDEPARTEMENTALE DU C.N.B. (CLUB NATIONAL DES BECASSIERS) DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DITE CNB 25 ET 90
    Création - 1990-03-22
    grouper les membres du C.N.B qui resident dans les deux departements ou y pratiquent la chasse à la becasse à la relève au chien bécassier ; étudier la vie, les moeurs, la migration, la chasse à la becasse (scolopax rusticola) ; défendre les intérêts des chasseurs de cet oiseau ; agir auprès des pouvoirs publics en tout ce qui concerne les méthodes et mesures tendant à améliorer les conditions de cette chasse et la protection de ce gibier ; procéder à toutes actions et démarches ayant trait directement ou indirectement à l'objet de cette association ; exécuter au plan bidépartemental les décisions prises par le club national des bécassiers
    Fiche d'assoce

• Commune de Issans (25316)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ISSANS
    Création - 1972-08-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Jallerange (25317)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JALLERANGE
    Création - 1972-10-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Jougne (25318)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JOUGNE
    Création - 1973-03-12
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Labergement-Sainte-Marie (25320)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE AICA 2000 GELLIN SARRAGEOIS
    Création - 2000-06-26 Dissolution - 2012-02-03
    favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT STE MARIE
    Création - 2004-04-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-le-Lac (25321)

  • SYNDICAT DES CHASSEURS ET DES PROPRIETAIRES DU CHAUFFAUD
    Création - 1931-05-26
    défense des intérêts agricoles et cynégétiques de ses membres ; amélioration de la chasse et protection des récoltes ; repeuplement ; destruction des animaux nuisibles ; protection des animaux utiles ; poursuite de tous délits généraux visant la chasse et la propriété en un mot toutes les mesures propres à assurer la police rurale
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DU HAUT-DOUBS
    Création - 2017-04-18
    permettre à ses membres de chasser sur les territoires communaux, domaniaux ou privés loués par elle et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétique, biologique et écologique reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bons usages ainsi que de faire toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DU BOIS DU GÈDE D'EN HAUT
    Création - 2018-08-16
    organiser et pratiquer la chasse en battues dans l'enclos du Gède d'en Haut ; participer à la surveillance, la gestion cynégétique et la maintenance des infrastructures
    Fiche d'assoce
  • ACCA - ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VILLERS LE LAC
    Création - 1973-01-19
    dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Laire (25322)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAIRE
    Création - 1972-09-08
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Laissey (25323)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAISSEY
    Création - 1972-08-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Lanans (25324)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LANANS REVEIL DU PLATEAU
    Création - 1972-10-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Landresse (25325)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LANDRESSE (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, dans le cadre du code de l'environnement ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Lantenne-Vertière (25326)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LANTENNE-VERTIÈRE
    Création - 1972-07-24
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Lanthenans (25327)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LANTHENANS
    Création - 1972-08-14 Dissolution - 2016-01-08
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire
    Fiche d'assoce

• Commune de Larnod (25328)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LARNOD
    Création - 1972-09-29
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Laval-le-Prieuré (25329)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVAL LE PRIEURÉ
    Création - 1972-09-02
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Lavans-Quingey (25330)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVANS-QUINGEY ET PESSANS (A.I.C.A.)
    Création - 1973-07-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVANS-QUINGEY (A.C.C.A.)
    Création - 1972-10-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, dans le cadre du code de l'environnement ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Lavans-Vuillafans (25331)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVANS-VUILLAFANS
    Création - 1972-11-23
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Lavernay (25332)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVERNAY
    Création - 1972-09-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Laviron (25333)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAVIRON
    Création - 1972-12-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Levier (25334)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LABERGEMENT DU NAVOIS
    Création - 1972-09-04
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEVIER
    Création - 1972-05-31
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Liesle (25336)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LIESLE
    Création - 1972-10-03
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses memebres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • L'HALLALI LIESLOIS
    Création - 1984-10-28
    gérance de la pratique de la chasse sur le territoire communal de Liesle
    Fiche d'assoce

• Commune de Lizine (25338)

  • ASSOCIATION DE SOUTIEN A L'EQUIPAGE DE LA FERME DE SIMOLIERE (ASEFS)
    Création - 2010-12-30
    favoriser, développer et promouvoir l'activité de l'équipage de la Ferme de Simolière, qui pratique la vénerie du lièvre à pied
    Fiche d'assoce

• Commune de Lods (25339)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LODS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-11-07
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, l'education cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes
    Fiche d'assoce

• Commune de Lombard (25340)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOMBARD
    Création - 1972-08-31
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Lomont-sur-Crête (25341)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOMONT-SUR-CRETE
    Création - 1972-11-15
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du plan départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Longemaison (25343)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LONGEMAISON (A.C.C.A.)
    Création - 1973-01-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Longevelle-lès-Russey (25344)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LONGEVELLE LES RUSSEY
    Création - 1973-02-19
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Longevelle-sur-Doubs (25345)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LONGEVELLE SUR LE DOUBS
    Création - 1972-10-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Longeville (25346)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LONGEVILLE
    Création - 1973-03-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de La Longeville (25347)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA LONGEVILLE
    Création - 1972-08-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Longevilles-Mont-d'Or (25348)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES LONGEVILLES MONT D'OR
    Création - 1972-10-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Loray (25349)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LORAY - LA ST HUBERT
    Création - 1973-01-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Lougres (25350)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LOUGRES
    Création - 1972-06-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Luhier (25351)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LUHIER
    Création - 1972-11-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBELIARDOT
    Création - 1973-09-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • A.I.C.A. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE LUHIER - MONTBELIARDOT
    Création - 1980-01-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Luxiol (25354)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LUXIOL
    Création - 1972-10-03
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l’éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Magny-Châtelard (25355)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAGNY-CHATELARD (A.C.C.A.)
    Création - 1973-11-05
    favoriser sur son terrritoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Maîche (25356)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAICHE
    Création - 1972-11-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • LE CLUB DES CINQ
    Création - 2014-07-23
    gestion d'une chasse privée
    Fiche d'assoce

• Commune de Maisons-du-Bois-Lièvremont (25357)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAISONS DU BOIS - LIEVREMONT
    Création - 1992-04-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BICHE DU SAUGEAIS
    Création - 1974-06-18 Dissolution - 2022-03-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Malans (25359)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA DIANE DE MALANS
    Création - 1972-08-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES GRANDS BROCARDS
    Création - 2004-04-28
    recherche et location de territoires de chasse, gestion de territoires de chasse, pratique de la chasse entre amis et en toute convivialité
    Fiche d'assoce

• Commune de Malbrans (25360)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBRANS
    Création - 1972-06-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Malbuisson (25361)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALBUISSON
    Création - 1972-06-08
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Malpas (25362)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MALPAS
    Création - 1972-06-10
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Mamirolle (25364)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAMIROLLE
    Création - 1973-04-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Mancenans (25365)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANCENANS
    Création - 1972-04-02 Dissolution - 2008-02-24
    a pour but dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANCENANS-APPENANS
    Création - 2014-11-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation synégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Mancenans-Lizerne (25366)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANCENANS-LIZERNE
    Création - 1973-11-28
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Mandeure (25367)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANDEURE
    Création - 1972-07-08
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Marchaux-Chaudefontaine (25368)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARCHAUX
    Création - 1972-08-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Mathay (25370)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MATHAY
    Création - 1972-09-16
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Mazerolles-le-Salin (25371)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MAZEROLLES-LE-SALIN
    Création - 1972-09-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Médière (25372)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MEDIERE
    Création - 1972-10-24
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Mémont (25373)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE A.C.C.A LE MEMONT
    Création - 1972-09-18
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Mercey-le-Grand (25374)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MERCEY-LE-GRAND
    Création - 2003-12-08 Dissolution - 2016-07-25
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MERCEY-LE-GRAND ET BERTHELANGE
    Création - 1973-05-16 Dissolution - 2016-07-25
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION DE MERCEY LE GRAND - BERTHELANGE
    Création - 2016-09-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Monts-Ronds (25375)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MÉREY SOUS MONTROND
    Création - 1972-09-08
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement notamment, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE CÉRY
    Création - 2015-06-03
    faciliter l'éducation, la formation et l'entrainement de chiens de chasse ; promouvoir leur utilisation ; contribuer à la réalisation d'actions d'information ou d'éducation concernant la chasse, les chiens de chasse, la faune sauvage sédentaire et sa gestion
    Fiche d'assoce

• Commune de Mérey-Vieilley (25376)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MEREY-VIEILLEY LA SAINT-HUBERT
    Création - 1972-12-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Mésandans (25377)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MESANDANS
    Création - 1972-06-28
    assurer dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Meslières (25378)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MESLIERES
    Création - 1972-10-20
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Mesmay (25379)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MESMAY
    Création - 1972-09-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Métabief (25380)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE METABIEF (ACCA METABIEF)
    Création - 1972-08-28
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Moncey (25382)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE MONCEY
    Création - 1972-09-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Moncley (25383)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONCLEY
    Création - 1972-07-27
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Mondon (25384)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONDON
    Création - 1972-10-24
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montagney-Servigney (25385)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE MONTAGNEY-SERVIGNEY
    Création - 2005-04-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montandon (25387)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTANDON
    Création - 1972-09-26
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montbéliard (25388)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBELIARD LA SAINT HUBERT
    Création - 1972-07-01
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montbenoît (25390)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTBENOIT
    Création - 1972-09-01
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montenois (25394)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTENOIS
    Création - 1972-11-03
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Montfaucon (25395)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFAUCON
    Création - 1972-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montferrand-le-Château (25397)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFERRAND-LE-CHATEAU
    Création - 1972-07-27
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25399)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFORT - POINTVILLERS
    Création - 1973-03-27 Dissolution - 2016-06-22
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFORT
    Création - 1972-08-03 Dissolution - 2016-05-17
    dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce

• Commune de Montgesoye (25400)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTGESOYE
    Création - 1972-08-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Montivernage (25401)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTIVERNAGE
    Création - 1972-08-10
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE MONTS ET VALLEE CUSANCE
    Création - 1994-07-30
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montjoie-le-Château (25402)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTJOIE LE CHATEAU.
    Création - 1972-06-22
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Montlebon (25403)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE MONTLEBON
    Création - 1972-09-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montmahoux (25404)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTMAHOUX
    Création - 1972-08-21
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964,
    Fiche d'assoce

• Commune de Montperreux (25405)

  • ASSOCIATION DE CHASSE DE MAILLOT
    Création - 2016-01-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la flore et de la faune sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTPERREUX
    Création - 1972-07-26
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Montrond-le-Château (25406)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTROND-LE-CHATEAU
    Création - 1972-07-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Montussaint (25408)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTUSSAINT LA RENARDE
    Création - 1972-12-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Morre (25410)

  • SOCIETE DE CHASSE MILITAIRE DU CAMP DE VALDAHON
    Création - 1958-08-06
    pratique de la chasse au petit et grand gibier sur le territoire loué à la société par le service des domaines, dans le camp militaire de Valdahon, la protection et le repeuplement en gibier, la surveillance de la chasse, la régulation des nuisibles, la protection de la nature, le maintien d'une population raisonnable de grands gibiers, la liaison avec les sociétés de chasse riveraines du camp
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE MORRE
    Création - 1972-12-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Morteau (25411)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORTEAU
    Création - 1973-06-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Mouthe (25413)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOUTHE
    Création - 1972-10-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION CHASSE PRIVEE DU NOIRMONT
    Création - 2015-08-19
    pratiquer la chasse sur la forêt domaniale du Noirmont, dans le plus strict respect des règles de sécurité en vigueur ; permettre également aux membres fondateurs un encadrement des membres de l'association, par le respect des règles établies
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Moutherot (25414)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LE MOUTHEROT
    Création - 1972-07-06
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement notamment, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; elle doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Mouthier-Haute-Pierre (25415)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOUTHIER-HAUTEPIERRE - LE-CHATELET
    Création - 1973-07-03
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • FEDERATION DEPARTEMENTALE DES GARDES PARTICULIERS ET PIEGEURS AGREES DU DOUBS (F.D.G.P.P.A.D)
    Création - 2007-10-23
    défense des habitats naturels dans la société actuelle ; resserrer les liens qui existent entre les gardes particuliers toutes spécialités confondues (chasse, pêche, bois, voirie routière) ; aider à la lutte et la répression anti-braconnage qui doit se concrétiser par une aide inconditionnelle à la tâche des gardes de l'Office National de la Chasse et de la Faune sauvage, de l'Office National de l'Eau et de Milieux Aquatiques, de l'Office National des Forêts ou autres agents chargés de la police des milieux naturels ; soutenir les présidents de ces milieux associatifs dans leur politique de gestion, d'aménagements, de défense des habitats naturels ; fournir une formation technique et juridique aux gardes particuliers et aux piégeurs agréés pour les rendre plus compétents, donc plus efficaces sur le terrain, apporter aux collectivités locales leurs compétences dans leur politique d'aménagement de l'espace rural, ainsi que la régulation des prédateurs en milieu périurbain
    Fiche d'assoce

• Commune de Myon (25416)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MYON
    Création - 1972-06-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Naisey-les-Granges (25417)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NAISEY-LES-GRANGES
    Création - 2003-11-18
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Nancray (25418)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NANCRAY LA SAINT-HUBERT
    Création - 1972-08-21
    dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du paln de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma déoartemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Nans (25419)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NANS
    Création - 1972-08-16 Dissolution - 2016-08-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Narbief (25421)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU NARBIEF
    Création - 1972-10-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; éducation cynégétique de ses membres ; régulation des animaux nuisibles ; respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Neuchâtel-Urtière (25422)

  • A.C.C.A.ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NEUCHATEL URTIERE
    Création - 1972-08-01
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Premiers Sapins (25424)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RANTECHAUX
    Création - 1972-09-19
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du pla de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHASNANS.
    Création - 1972-08-07
    dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schémadépartemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE HAUTEPIERRE-LE-CHATELET (A.C.C.A.)
    Création - 1972-10-10
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Noël-Cerneux (25425)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE NOEL-CERNEUX
    Création - 1972-11-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Noirefontaine (25426)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOIREFONTAINE
    Création - 1972-09-25 Dissolution - 2015-06-19
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Noironte (25427)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE AUDEUX- CHAMPVANS LES MOULINS-NOIRONTE
    Création - 1975-09-23 Dissolution - 2014-12-13
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOIRONTE
    Création - 1972-07-27 Dissolution - 2014-12-13
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Nommay (25428)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOMMAY
    Création - 1972-10-10
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAND CHARMONT - NOMMAY
    Création - 2023-04-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en oeuvre de la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce

• Commune de Novillars (25429)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOVILLARS
    Création - 1973-01-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Ollans (25430)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OLLANS - LA GARENNE
    Création - 1973-01-15
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Onans (25431)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ONANS
    Création - 1972-09-02
    dans le cadre du code de l'environnement d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes
    Fiche d'assoce
  • AICA ONANS-FAIMBE
    Création - 2024-09-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale ou interdépartementales des chasseurs pour l'ensemble des acca et aica du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Orchamps-Vennes (25432)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ORCHAMPS-VENNES
    Création - 1972-10-09
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Ornans (25434)

  • SAINT-HUBERT DU VAL DE LA LOUE
    Création - 1979-02-05
    location, acquistion et gestion cynégétique de territoires de chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BONNEVAUX-LE-PRIEURE
    Création - 1972-09-01
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORNANS
    Création - 1972-07-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Orsans (25435)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ORSANS "LA BICHE"
    Création - 1972-12-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION LES AMIS DU CHÉRIMONT
    Création - 2022-06-29
    chasser en Forêt Domaniale
    Fiche d'assoce

• Commune de Orve (25436)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ORVE
    Création - 1972-10-13
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Osselle-Routelle (25438)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OSSELLE
    Création - 1973-03-13 Dissolution - 2016-07-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ROUTELLE
    Création - 1972-09-14 Dissolution - 2016-07-18
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'OSSELLE-ROUTELLE
    Création - 2016-11-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect de plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Ougney-Douvot (25439)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE OUGNEY-DOUVOT / FOURBANNE
    Création - 2022-04-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs ; la mise en commun des territoires de chasse des ACCA (et des AICA) qui la composent et qui doivent être contigus ; l'exercice de la chasse ; la création ou la mise en commun de réserves de chasse ; la garderie et la surveillance des territoires ; la mise en œuvre d'actions de repeuplement ; la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts par le recours au piégeage notamment ; la défense et la protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son objet social
    Fiche d'assoce

• Commune de Ouhans (25440)

  • LES AMIS DE PHÉBUS
    Création - 2014-04-23
    gestion et entretien du chalet de chasse sis à Ouhans parcelle n°000-OC-2 et accueil des chasseurs composant l'équipe Phébus en vue de maintenir et développer la convivialité au sein de celle-ci
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'OUHANS
    Création - 1972-08-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Ouvans (25441)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE OUVANS
    Création - 1972-10-17
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Oye-et-Pallet (25442)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE OYE ET PALLET
    Création - 1972-07-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Palise (25444)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PALISE
    Création - 1972-10-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Paroy (25445)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PAROY
    Création - 1901-07-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Passonfontaine (25447)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PASSONFONTAINE
    Création - 1972-08-24
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Pessans (25450)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE PESSANS
    Création - 1972-09-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Petite-Chaux (25451)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PETITE-CHAUX
    Création - 1972-11-16
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Pierrefontaine-les-Varans (25453)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAINT-HUBERT PIERREFONTAINE LES VARANS
    Création - 1973-02-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Pirey (25454)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PIREY
    Création - 1972-08-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Placey (25455)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PLACEY
    Création - 1972-08-16
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Plaimbois-du-Miroir (25456)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PLAIMBOIS DU MIROIR
    Création - 1973-02-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Plaimbois-Vennes (25457)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PLAIMBOIS-VENNES - LA ST HUBERT
    Création - 1972-11-30
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Plains-et-Grands-Essarts (25458)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES PLAINS ET GRANDS ESSARTS
    Création - 1972-11-02
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de La Planée (25459)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA PLANEE
    Création - 1972-08-16
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l’éducation cynégétique de ses membres, et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Val (25460)

  • GROUPEMENT D'INTERET GYNEGETIQUE DU BOIS DES CHAUX
    Création - 1991-05-14 Dissolution - 2014-03-28
    gestion du sanglier sur le territoire des ACCA ET AICA et chasses privées ; promouvoir des règles communes de gestion du sanglier ; défendre les intéréts de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POINTVILLERS
    Création - 1972-08-03 Dissolution - 2016-05-17
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • AICA FUSION MONTFORT-POINTVILLERS
    Création - 2016-12-28
    gestion de l'activité cynégétique sur le territoire des deux communes de Montfort et Pointvillers
    Fiche d'assoce

• Commune de Pompierre-sur-Doubs (25461)

  • A.C.C.A. LA BICHE - ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE AGREEE DE POMPIERRE-SUR-DOUBS
    Création - 1973-01-16
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Pontarlier (25462)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONTARLIER
    Création - 1972-07-26
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION DE CHASSE LE CHALET BRULÉ
    Création - 2021-12-09
    exploitation de la chasse sur les territoires où elle détient les droits de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du gibier et dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique ; faciliter les échanges et les bonnes relations entre les chasseurs et les propriétaires des territoires détenus ; représenter les sociétaires auprès des divers instances de la chasse ; contribuer à la défense des intérêts des sociétaires
    Fiche d'assoce

• Commune de Pont-de-Roide-Vermondans (25463)

  • ASSOCIATION DE CHASSE PRIVEE LA DIANE DE MONTBURTIE
    Création - 2006-08-03 Dissolution - 2010-07-01
    organiser, sur le territoire qu'elle loue au groupement forestier des Lomonts (dont le gérant est M. Viellard Christophe) l'exercice rationnel de la chasse pour ses membres, la protection du gibier, la destruction des nuisibles
    Fiche d'assoce
  • GROUPEMENT GROUPEMENT DES CHASSEURS COMTOIS (G.C.C.)
    Création - 1988-06-21
    exploitation cynégétique dans le respect des réglementations en vigueur et dans l'esprit écologique, des territoires variés publics ou privés loués en son nom, en France ou à l'étranger
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT DE ROIDE VERMONDANS
    Création - 1995-07-12
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Pouilley-Français (25466)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POUILLEY-FRANCAIS
    Création - 1972-11-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Pouilley-les-Vignes (25467)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE POUILLEY-LES-VIGNES
    Création - 1972-09-30
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cyneégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Pouligney-Lusans (25468)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE POULIGNEY-LUSANS - CHATILLON-GUYOTTE
    Création - 2003-06-27 Dissolution - 2016-06-30
    assurer une bonne organisation technique de la chasse. favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE POULIGNEY-LUSANS
    Création - 2003-06-27 Dissolution - 2016-06-30
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE FUSION DE POULIGNEY-LUSANS - CHATILLON-GUYOTTE
    Création - 2017-05-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Présentevillers (25469)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRESENTEVILLERS
    Création - 1972-07-11
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Provenchère (25471)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PROVENCHERE
    Création - 1973-04-03
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Puessans (25472)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PUESSANS
    Création - 1972-07-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique, dans le cadre du code de l'environnement ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ;
    Fiche d'assoce

• Commune de Pugey (25473)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PUGEY
    Création - 1972-08-28
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Puy (25474)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE PUY
    Création - 1972-08-22
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Quingey (25475)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE QUINGEY
    Création - 1972-08-16
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation desa nimaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Rahon (25476)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RAHON
    Création - 1972-08-28
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ACR - ASSOCIATION DES CHASSEURS DE RAHON
    Création - 2018-06-11
    exploiter cynégiquement dans le respect des réglementations en vigueur et dans l'esprit écologique, les terrains communaux
    Fiche d'assoce

• Commune de Randevillers (25478)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RANDEVILLERS
    Création - 1973-02-07
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Rang (25479)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAINT-HUBERT DE RANG
    Création - 1972-10-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Raynans (25481)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RAYNANS
    Création - 1972-07-12
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Recologne (25482)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECOLOGNE
    Création - 1972-09-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Reculfoz (25483)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU BOIS DE BAN
    Création - 2011-04-20
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Remoray-Boujeons (25486)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REMORAY BOUJEONS
    Création - 2003-05-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BREDOUILLE
    Création - 1973-06-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE LA GRANDE CÔTE
    Création - 2024-08-18
    louer et chasser en harmonie entre amis sur le domaine de la grande côte
    Fiche d'assoce

• Commune de Rennes-sur-Loue (25488)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RENNES-SUR-LOUE
    Création - 1972-07-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Reugney (25489)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REUGNEY
    Création - 1972-09-13
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Rigney (25490)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RIGNEY
    Création - 1972-08-29
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, javoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique,l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Rignosot (25491)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE RIGNOSOT
    Création - 1972-07-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de La Rivière-Drugeon (25493)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA RIVIERE DRUGEON L'ECHO DU BOUQUET
    Création - 1972-06-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Roche-lez-Beaupré (25495)

  • AMICALE DE CHASSE DE L'ENTENTE ROCHE/NOVILLARS (ACERN)
    Création - 2018-06-11
    grouper les chasseurs des communes de Roche lez Beaupré et Novillars ainsi que des adhérents extérieurs aux deux communes ; promouvoir le développement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ROCHE - NOVILLARS
    Création - 1973-08-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Roche-lès-Clerval (25496)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROCHE LES CLERVAL
    Création - 1972-11-23
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Roches-lès-Blamont (25497)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROCHES LES BLAMONT
    Création - 1972-10-27
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Romain (25499)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROMAIN
    Création - 1972-08-21
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du scgéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Ronchaux (25500)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RONCHAUX (A.C.C.A.)
    Création - 1973-06-15
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique,
    Fiche d'assoce

• Commune de Rondefontaine (25501)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE RONDEFONTAINE
    Création - 2003-09-10
    permettre à ses membres de pratiquer l'exercice de la chasse sur les terrains appartenant à la commune de Rondefontaine, et ce dans le respect des propriétés et des récoltes
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE RONDEFONTAINE
    Création - 1973-02-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Roset-Fluans (25502)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROSET-FLUANS
    Création - 1972-10-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES ECHOS DE CHATEAU LE BOIS
    Création - 2022-04-28
    soutenir l'équipage des échos de château le bois au travers d'un appui financier de la part des membres ; encourager l'exercice de la chasse aux chiens courants et leur utilisation ; promouvoir la vénerie française par le biais de manifestations et journées pédagogiques
    Fiche d'assoce

• Commune de Rosureux (25504)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROSUREUX
    Création - 1972-10-12
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Rougemont (25505)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUGEMONT
    Création - 2006-07-06
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Rougemontot (25506)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE L'ENTENTE DE CENDREY - LA BRETENIERE - ROUGEMONTOT
    Création - 1974-06-26 Dissolution - 2016-07-12
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE L'ENTENTE DE ROUGEMONTOT
    Création - 1972-11-08 Dissolution - 2016-07-12
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION L'ENTENTE DE ROUGEMONTOT - LA BRETENIERE
    Création - 2016-07-29
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Rouhe (25507)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUHE
    Création - 1972-06-07
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Roulans (25508)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROULANS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-04
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ,dans le cadre du code de l'environnement
    Fiche d'assoce

• Commune de Ruffey-le-Château (25510)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RUFFEY-LE-CHATEAU (A.C.C.A.)
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Rurey (25511)

  • AMICALE SAINT- HUBERT
    Création - 2005-05-31
    exploitation d'un lot de chasse à tir dans la forêt domaniale de la Joux
    Fiche d'assoce
  • LES BOIS DE RUREY
    Création - 1985-08-13
    pratique de la chasse dans les bois de Rurey, dans un climat d'amitié et dans le respect des règles cynégétiques et de la nature ; contribution à l'animation du village dans le respect de tous, chasseurs et non chasseurs ; réalisation de travaux d'intérêt cynégétiques (accès et entretien des postes de tir, parking de chasse, lutte contre les dégâts du gibier) ; organisation de manifestations privées ou publiques (soirées détentes, marche en forêt, repas annuel, etc.) ; gestion de la maison de chasse comportant l'exploitation d'une buvette de droit privée non ouverte au public, d'une salle de découpe avec chambre froide et d'une cuisine
    Fiche d'assoce

• Commune de Le Russey (25512)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LE RUSSEY
    Création - 1972-08-20
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • SOCIÉTÉ DE CHASSES DES BOBBYS
    Création - 2023-05-24
    exploitation de la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit de chasse, dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique, du respect des équilibres biologiques, notamment par le gardiennage et, d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Antoine (25514)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-ANTOINE
    Création - 1972-10-23
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Sainte-Colombe (25515)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE STE COLOMBE
    Création - 1972-08-28
    favoriser sur son territoire, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisée, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Georges-Armont (25516)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT GEORGES ARMONT
    Création - 1972-06-25
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Gorgon-Main (25517)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ST GORGON
    Création - 1972-08-19
    favoriser, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisée, sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l’éducation cynégétique de ses membres, et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Hilaire (25518)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-HILAIRE
    Création - 1972-08-25 Dissolution - 2015-06-11
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-HILAIRE - VENNANS
    Création - 2015-07-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Hippolyte (25519)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT HIPPOLYTE
    Création - 1979-01-17
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Juan (25520)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-JUAN (A.C.C.A.)
    Création - 1972-12-06
    favoriser le respect des propriétés et des récoltes ; réprimer le braconnage ; permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Julien-lès-Montbéliard (25521)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES MONTBELIARD
    Création - 1972-12-08
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Julien-lès-Russey (25522)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY LA DIANE
    Création - 1972-09-04
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Sainte-Marie (25523)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE MARIE
    Création - 1972-08-28
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Maurice-Colombier (25524)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MAURICE COLOMBIER
    Création - 2003-01-21
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Point-Lac (25525)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT POINT LAC
    Création - 1972-07-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES GRANGETTES-SAINT-POINT-LAC
    Création - 2022-05-25
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, délivrer des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; veiller au respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la Fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Sainte-Suzanne (25526)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE SUZANNE 'LA SAINT HUBERT'
    Création - 1972-06-26
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le daveloppement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un varitable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Saint-Vit (25527)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-VIT, VELESMES-ESSARTS
    Création - 1973-08-13
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE LA CHASSE ET DE LA FORET DU BOIS D'AMBRE DE SAINT-VIT
    Création - 2013-10-31
    rassembler les personnes qui ont la passion de la chasse et de la forêt ; améliorer et maintenir les bonnes relations entre les chasseurs et les amis de la nature, promeneurs, vététistes et autres ; relayer les informations de sécurité aux usagers de la forêt
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-VIT
    Création - 1972-09-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Samson (25528)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAMSON
    Création - 1972-09-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Sancey (25529)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANCEY LE GRAND
    Création - 1973-03-27 Dissolution - 2016-06-03
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANCEY LE LONG
    Création - 1972-10-20 Dissolution - 2016-06-03
    a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser dur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynege
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. DE SANCEY (ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SANCEY)
    Création - 2016-08-23
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Saône (25532)

  • LES TROMPES BISONTINES
    Création - 2009-10-02 Site Web
    éducation populaire dans les différentes disciplines relevant de son objet : enseignement individuel et collectif à l'art de sonner de la trompe de chasse et au solfège ; promotion et diffusion sous quelque forme que ce soit de la musique de trompe de chasse ; favoriser et entretenir des relations amicales avec des groupes homologues français et étrangers ; intervention directe ou indirecte de l'association dans toutes opérations pouvant se rattacher aux disciplines reliées à la pratique de la trompe de chasse ; et généralement au maintien des traditions et des valeurs se rattachant à cet instrument séculaire, typiquement français ; nos manifestations ouvertes à tous les publics assurent la promotion et l'évolution permanente de la musique pour "cor en ré" (autrement appelée "trompe de france"), élément du patrimoine culturel national ; ces différentes activités s'exerceront essentiellement sur le département du Doubs et occasionnellement sur l'ensemble du territoire européen
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE SAONE
    Création - 1972-12-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DU MARAIS
    Création - 2022-08-19
    soutien à la chasse et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
    Fiche d'assoce

• Commune de Saraz (25533)

  • ASSOCIATION C0MMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARAZ
    Création - 1972-09-05
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Sarrageois (25534)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SARRAGEOIS
    Création - 1972-10-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Saules (25535)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAULES
    Création - 1973-01-18
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Scey-Maisières (25537)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SCEY-MAISIERES
    Création - 2003-09-17
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Séchin (25538)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SECHIN
    Création - 1972-08-21 Dissolution - 2016-06-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Seloncourt (25539)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SELONCOURT
    Création - 1972-11-20
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Semondans (25540)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GEMONVAL
    Création - 1972-08-23
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMONDANS
    Création - 1973-03-26
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE ECHENANS-SEMONDANS
    Création - 2024-05-02
    assurer une bonne organisation technique de la chasse dans le cadre du code de l'environnement ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Septfontaines (25541)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEPTFONTAINE (L'UNION)
    Création - 1972-05-16 Dissolution - 2016-05-27
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Serre-les-Sapins (25542)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SERRE-LES-SAPINS
    Création - 1972-10-24
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Silley-Amancey (25545)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SILLEY-AMANCEY
    Création - 1972-09-06
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Silley-Bléfond (25546)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SILLEY-BLEFOND
    Création - 1972-09-04 Dissolution - 2015-09-11
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Sombacour (25549)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOMBACOUR
    Création - 1972-06-12
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de La Sommette (25550)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SOMMETTE (A.C.C.A.)
    Création - 1972-11-29
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Soulce-Cernay (25551)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COURTEFONTAINE ET SOULCE CERNAY
    Création - 1973-12-17 Dissolution - 2009-08-22
    faciliter la pratique de la chasse par une plus grande étendue du territoire ; favoriser le repeuplement par des lâchers de gibier, par la destruction des nuisibles et la répression du braconnage
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOULCE CERNAY
    Création - 1972-11-02
    faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles
    Fiche d'assoce

• Commune de Sourans (25552)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOURANS
    Création - 1972-08-17
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Soye (25553)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOYE
    Création - 1972-07-15
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Surmont (25554)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SURMONT
    Création - 1972-08-29
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Taillecourt (25555)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TAILLECOURT
    Création - 1972-09-21 Dissolution - 2016-02-28
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Tallans (25556)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TALLANS
    Création - 1972-09-04
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Tallenay (25557)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE LA ROYALE ACCA DE TALLENAY
    Création - 1972-11-13 Dissolution - 2019-04-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Tarcenay-Foucherans (25558)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE TARCENAY
    Création - 1972-06-28
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE FOUCHERANS
    Création - 1972-08-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Thiébouhans (25559)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THIEBOUHANS
    Création - 1972-08-17
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Thise (25560)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THISE
    Création - 1972-10-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LE ST HUBERT THISIEN
    Création - 2016-09-09
    location des bois communaux et privés de la commune de Thise et plus généralement toutes opération de location de propriétés pour la pratique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Thoraise (25561)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THORAISE (A.C.C.A.)
    Création - 1973-06-13
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Thulay (25562)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THULAY
    Création - 1972-10-27
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Thurey-le-Mont (25563)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA THUVA
    Création - 2008-05-27 Dissolution - 2014-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressoureces appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune te de la flore sauvage
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THUREY-LE-MONT
    Création - 1972-09-05 Dissolution - 2014-06-07
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA THUVA (AICA LA THUVA - FUSION)
    Création - 2014-07-22
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs, la régulation des animaux nuisibles ; veiller au respect du plan de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs dont elle est adhérente conformément aux statuts de celle-ci ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et veille au respect du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Torpes (25564)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TORPES - LA SAINTE-HUBERT
    Création - 1972-09-18
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • SOCIETE DE CHASSE NDL
    Création - 2014-09-25
    exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où elle loue le droit de chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Touillon-et-Loutelet (25565)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOUILLON ET LOUTELET
    Création - 1974-08-30
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de La Tour-de-Sçay (25566)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA-TOUR-DE-SCAY
    Création - 1972-11-10
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Trépot (25569)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREPOT LA FANFARE
    Création - 1972-06-27
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE LA MOTTE
    Création - 2006-07-27
    se réunir pour chasser et pêcher
    Fiche d'assoce

• Commune de Tressandans (25570)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE TRESSANDANS
    Création - 1972-08-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Trévillers (25571)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVILLERS
    Création - 1973-01-31
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Trouvans (25572)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS
    Création - 1972-09-30
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Uzelle (25574)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE UZELLE
    Création - 1972-07-04
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Vaire (25575)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAIRE-ARCIER
    Création - 1972-08-31 Dissolution - 2017-03-24
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE FUSION DE VAIRE
    Création - 2017-04-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de leurs membres, réguler les animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAIRE
    Création - 2017-04-20
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25576)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAIRE-LE-PETIT
    Création - 1972-11-06 Dissolution - 2017-03-24
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Valdahon (25578)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VALDAHON
    Création - 1972-11-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Val-de-Roulans (25579)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAL-DE-ROULANS
    Création - 1972-09-15
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE FUSION LA PROTECTRICE BRECONCHAUX - VAL DE ROULANS
    Création - 1973-08-24
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Valleroy (25582)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VALLEROY
    Création - 1972-09-28 Dissolution - 2014-06-07
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégatique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le restect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Valoreille (25584)

  • A.C.C.A. DE VALOREILLE LA SAINT-HUBERT
    Création - 1972-09-11
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général ; assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vandoncourt (25586)

  • ASSOCIATION VANDONCOURTOISE DES CHASSEURS
    Création - 1987-07-08
    protection et développement du gibier et maintien des relations suivies avec la commune et l'ONF, propriétaires ou gestionnaires des biens de chasse
    Fiche d'assoce
  • AMICALE DES CHASSEURS DE LA REVENUE
    Création - 2017-08-01
    favoriser le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25587)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUCHAMPS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-10-16 Dissolution - 2018-03-28
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres ; assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vaucluse (25588)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUCLUSE
    Création - 1972-12-15
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vaudrivillers (25590)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUDRIVILLERS (A.C.C.A.)
    Création - 1972-11-09
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vaufrey (25591)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUFREY
    Création - 1973-04-09
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vaux-et-Chantegrue (25592)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUX ET CHANTEGRUE
    Création - 1973-04-25
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Velesmes-Essarts (25594)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELESMES-ESSARTS
    Création - 1972-06-19
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Vellerot-lès-Belvoir (25595)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELLEROT-LES-BELVOIR - LA BICHE DU LOMONT
    Création - 1972-08-16
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Venise (25598)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VENISE (A.C.C.A.)
    Création - 1972-09-30
    elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, l"éducation cynégétique de ses membres et d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vennans (25599)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VENNANS
    Création - 1972-12-04 Dissolution - 2015-06-11
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Vercel-Villedieu-le-Camp (25601)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERCEL-LONGECHAUX
    Création - 1973-12-03
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • AMICALE DES PERSONNELS, DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE ET DE LA FEDERATION DES CHASSEURS DU DOUBS
    Création - 1975-07-08
    resserer les liens de solidarité qui peuvent unir tous les personnels techniques ; venir en aide à la famille d'un de ses membres dans le besoin ; présenter un témoignage de regret ou de sympathie
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE DIANE VERCELLOISE
    Création - 1972-10-05
    favoriser sur son territoire, dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l’éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vergranne (25602)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERGRANNE
    Création - 1972-09-07
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régualtion des animaux nuisibles, le respect du paln de chasse et des plans de gestion azinsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce

• Commune de Verne (25604)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNE-RILLANS
    Création - 2003-04-15
    favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNE
    Création - 1972-07-11
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Vernierfontaine (25605)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNIERFONTAINE
    Création - 1972-08-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Vernois-lès-Belvoir (25607)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNOIS LES BELVOIR
    Création - 1973-09-11
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Verrières-de-Joux (25609)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERRIERES DE JOUX
    Création - 1972-07-21
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de La Vèze (25611)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA VEZE
    Création - 1973-06-01
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Viéthorey (25613)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VIETHOREY
    Création - 1972-08-31
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villars-lès-Blamont (25615)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS LES BLAMONT
    Création - 1972-11-07
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; se soumettre à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs ainsi qu’aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l’ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Villars-Saint-Georges (25616)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS-SAINT-GEORGES
    Création - 1972-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique : permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villars-sous-Dampjoux (25617)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES COMBES.
    Création - 1984-05-22 Dissolution - 2015-06-19
    Faciliter la pratique de la chasse et favoriser le regroupement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles.
    Fiche d'assoce
  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE VILLARS SOUS DAMPJOUX
    Création - 1972-09-04 Dissolution - 2015-06-19
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FUSION NOIREFONTAINE - VILLARS-SOUS-DAMPJOUX
    Création - 2015-07-07
    dans le cadre des dispositions du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, permettre l'éducation cynégétique de les membres, mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'AICA est soumise à la coordination qui est opérée par la fédération départementale des chasseurs pour l'ensemble des ACCA et AICA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défenses des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Villars-sous-Écot (25618)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLARS SOUS ECOT
    Création - 1972-10-03
    assurer dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DES CHIENS DU CLOS BOURGEOIS
    Création - 2021-01-15
    maintenir la tradition permettant à ses membres amateurs de chasse aux chiens courants d'assister à pied, à bicyclette ou en automobile au travail des chiens dans les massifs forestiers et les territoires où les propriétaires des chiens ont les droits de chasse. Cela n'engage en aucun cas sa responsabilité sur le comportement de l'un de ses membres ; assurer la sécurité et le bon déroulement de la chasse aux chiens courant vis à vis des usagers de la nature ; subventionner la meute du Clos Bourgeois pour des opérations matérielles aux chiens ou toutes autres ayant un rapport avec son équipement ; organiser des manifestations liées à la chasse, aux chiens, à la nature et à la ruralité ; promouvoir la chasse aux chiens courants ainsi que son éthique
    Fiche d'assoce

• Commune de Les Villedieu (25619)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES VILLEDIEU
    Création - 1972-11-28
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Villeneuve-d'Amont (25621)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLENEUVE-D'AMONT
    Création - 1972-06-23
    assurer dans le cadre du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-Buzon (25622)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS-BUZON
    Création - 1972-11-08
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-Grélot (25624)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE VILLERS-GRELOT
    Création - 1972-09-30
    assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-la-Combe (25625)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS LA COMBE
    Création - 1972-10-16
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-Saint-Martin (25626)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONT-LES-MOULINS
    Création - 1972-11-27
    dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoir le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS-SAINT-MARTIN
    Création - 1972-06-19
    dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce

• Commune de Villers-sous-Chalamont (25627)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS SOUS CHALAMONT
    Création - 1972-06-14
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce
  • LES AMIS DE LA CHASSE
    Création - 1996-03-08
    location de lots de chasse ; animations diverses, soupers dansants, concours, etc
    Fiche d'assoce

• Commune de - (25628)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VILLERS-SOUS-MONTROND
    Création - 1972-06-07
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Voires (25630)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VOIRES
    Création - 1972-08-21
    faovriser la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Vorges-les-Pins (25631)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VORGES-LES-PINS (ACCA)
    Création - 1972-09-30
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce

• Commune de Voujeaucourt (25632)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VOUJEAUCOURT
    Création - 1972-12-08
    a pour but dans le cadre du Code de l'environnement d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équiilibre agro-sylvo-cynégétique, ll'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la fore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonnée par la fédération départementale ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce

• Commune de Vuillafans (25633)

  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VUILLAFANS - CHATEAUVIEUX-LES-FOSSES
    Création - 1981-03-20 Dissolution - 2015-06-26
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VUILLAFANS
    Création - 1973-02-05 Dissolution - 2015-06-26
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
    Fiche d'assoce
  • ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VUILLAFANS-CHATEAUVIEUX (FUSION)
    Création - 2015-07-28
    assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de leurs membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
    Fiche d'assoce

• Commune de Vuillecin (25634)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VUILLECIN
    Création - 1972-08-19
    assurer dans le cadre des dispositions précitées du code de l'environnement une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural
    Fiche d'assoce

• Commune de Vyt-lès-Belvoir (25635)

  • A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VYT LES BELVOIR
    Création - 1973-03-27
    dans le cadre du code de l'environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
    Fiche d'assoce
  • GROUPEMENT DE GESTION DES RESERVES DU VERNOIS
    Création - 2012-10-05
    coordonner les actions de gestion des réserves de chasse et de faune sauvage du Vernois, des ACCA de Belvoir, Rahon, Vellerot-les-Belvoir et Vyt-les-Belvoir
    Fiche d'assoce

• Commune de Grandvillars (90053)

  • ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAVANATTE
    Création - 1971-09-13
    favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
    Fiche d'assoce