ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOIRONTE

Dissoute Noironte 1972-07-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-12-13.

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noironte (25170)

Associations de Noironte

Contact

#

Identifiants

RNA
W251004474
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251005908
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.