ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU BELIEU

Active Le Bélieu 1972-09-11
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer son activité dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, elle est coordonnée par la fédération départementale ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Bélieu (25500)

Associations de Le Bélieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001178
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002269
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr