ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARBONNIERES-LES-SAPINS

Active Charbonnières-les-Sapins 1972-07-31
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Charbonnières-les-Sapins (25620)

Associations de Charbonnières-les-Sapins

Contact

#

Identifiants

RNA
W251001898
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251005923
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr