ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BERTHELANGE

Dissoute Berthelange 1972-08-18
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-07-25.

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berthelange (25410)

Associations de Berthelange

Contact

#

Identifiants

RNA
W251001783
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251005980
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.