M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-06-19.
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétiue de ses membres et, en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Doubs Baumois
@
Commune & Contact
Commune
Baume-les-Dames (25110)Associations de Baume-les-Dames
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251004077
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251006514
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.