M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIUE DE SES MEMBRES ET, EN
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BAUME-LES-DAMES (25110)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006514
Copié !
Historique
0251006514
Copié !
RNA
W251004077
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004077
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.