ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE ROUTELLE

Dissoute Osselle-Routelle 1972-09-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-07-18.

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Osselle-Routelle (25320)

Associations de Osselle-Routelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W251005099
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251006098
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.