A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'ISLE SUR LE DOUBS

Active L' Isle-sur-le-Doubs 1972-05-20
M

Mission

assurer, dans le cadre du code de l'environnement, une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habi

Domaines

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Commune & Contact

Commune

L' Isle-sur-le-Doubs (25250)

Associations de L'Isle-sur-le-Doubs

Contact

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Identifiants

RNA
W252000049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002095
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr