ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAIRE-LE-PETIT

Dissoute Vaire-le-Petit 1972-11-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-03-24.

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Vaire-le-Petit (25220)

Associations de Vaire-le-Petit

Contact

#

Identifiants

RNA
W251003957
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251006282
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.