ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERGRANNE

Active Vergranne 1972-09-07
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régualtion des animaux nuisibles, le respect du paln de chasse et des plans de gestion azinsi que du schéma départemental de gestion cynégétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vergranne (25110)

Associations de Vergranne

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002658
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251006061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr