A.C.C.A. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MANCENANS

Dissoute Mancenans 1972-04-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-02-24.

a pour but dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 de favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mancenans (25250)

Associations de Mancenans

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001816
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252002108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.