ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ETRAPPE - GENEY

Active Geney 2014-07-10
M

Mission

la mise en commun des territoires de chasse des ACCA d'Etrappe et de Geney qui ont fusionné ; l'exercice de la chasse ; la création ou la mise en commun de réserves de chasse ; la garderie et la surveillance des territoires ; la mise en oeuvre d'actions de repeuplement ; la régulation des animaux nuisibles par le recours de piégeage notamment ; la défense et la protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Geney (25250)

Associations de Geney

Contact

#

Identifiants

RNA
W252002333
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr