ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CONDAMINE

Active Condamine 1934-03-10
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condamine (01430)

Associations de Condamine

Siège INSEE

44 ROUTE DE LA COMBE DU VAL, 01430 CONDAMINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W014001506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909065609
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014013407
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => 2017-09-18

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr