SOCIETE DE CHASSE DE THEZILLIEU

Active PLATEAU D'HAUTEVILLE 1950-10-05
M

Mission

grouper les chasseurs de la commune déléguée de Thézillieu, en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD), la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des adhérents de la société par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

PLATEAU D'HAUTEVILLE (01110)

Associations de Plateau d'Hauteville

Siège INSEE

320 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W011000825
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923224711
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr