SOCIÉTE COMMUNALE DE CHASSE D'HAUTEVILLE-LOMPNES

Active Hauteville-Lompnes 2009-09-07
M

Mission

réprimer le braconnage et la destruction du gibier ; favoriser la destruction des animaux nuisibles ; assurer le repeuplement du gibier par tous les moyens utiles ; assurer la réglementation des arrêtés de chasse en signalant aux autorités compétentes les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hauteville-Lompnes (01110)

Associations de Plateau d'Hauteville

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000455
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr