M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Syndiquer les proprietaires cultivateurs et habitants de la commu ne en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des proprietes et des recoltes.
Domaines
- chasse — AIN
@
Commune & Contact
Commune
CONDAMINE (01430)#
Identifiants
Identifiant
014S0014013407
Copié !
Historique
0014013407
Copié !
RNA
W014001506
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : W014001506
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.