M
Mission
grouper les chasseurs habitant la commune de belleydoux en vue de favoriser le developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, les amenagements, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrain où la société possède le droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Haut-Bugey Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Belleydoux (01130)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W014000691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014019910
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr