'SOCIETE DE CHASSE DE MORNAY'

Active Nurieux-Volognat 1935-12-18
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Nurieux Volognat en vue de favoriser dans le respect des propriétés et des récoltes, le developpement du gibier par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse sur la commune de Nurieux Volognat et les communes limitrophes, provenant soit d'apport des sociétaires soit de location ou d'échanges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nurieux-Volognat (01460)

Associations de Nurieux-Volognat

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000473
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0014013515
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=18 décembre 1935

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr