ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE SAMOGNAT

Active Samognat 1951-09-01
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune et venant de l'extérieur en vue de l'organisation de la chasse, de la gestion de la faune sauvage et de la protection de la nature

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Samognat (01580)

Associations de Samognat

Siège INSEE

MAIRIE, 01580 SAMOGNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000937
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800362865
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014015112
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr