SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAINT JEAN DE THURIGNEUX

Active Saint-Jean-de-Thurigneux 2001-08-06
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'asosciation possédera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cessions, échanges ou locations ; elle regroupe les chasseurs de la commune ainsi que les chasseurs étrangers à la commune, qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Thurigneux (01390)

Associations de Saint-Jean-de-Thurigneux

Siège INSEE

01390 SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX

Contact

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Identifiants

RNA
W012000923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792049702
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012011097
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise =>

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr