AMICALE DE CHASSE DE TOUSSIEUX

Active Toussieux 1938-09-13
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants de la commune de Toussieux, en vue de favoriser, dans le respect des propriétés et des récoltes, le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, la destruction des nuisible, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur la commune de Toussieux et les communes limitrophes, provenant soit d'apports des sociétaires, soit de locations ou d'échanges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toussieux (01600)

Associations de Toussieux

Siège INSEE

346 RUE MORBIER, 01600 TOUSSIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012008474
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800047102
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012000934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr