SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CIVRIEUX

Active Civrieux 1970-06-11
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Civrieux ; assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, la répression du braconnage, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemenal de gestion ; apporter la contribution des chasseur à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Civrieux (01390)

Associations de Civrieux

Siège INSEE

PL DE L'EGLISE, 01390 CIVRIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W012003715
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834340713
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012003115
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr