M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Prendre en charge une location de droit de chasse lors des adjudications qui interviendront debut 1988
Domaines
- clubs de loisirs, relations — TERRITOIRE DE BELFORT
- chasse — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
DELLE (90100)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003086
Copié !
Historique
0901003086
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.