M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE À LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIÉS LIÉS AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ÉCRIT, EN APPLICATION DES ARTICLES L 127.1 À L 128.8 DU CODE DU TRAVAIL
@
Commune & Contact
Commune
AVIGNON (84000)#
Identifiants
Identifiant
842P0842211559
Copié !
Historique
842211559
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.