Annonay Rhône Agglo — organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

assurer une formation générale et professionnelle initiale sous l'égide du Ministère de l'Agriculture et par ailleurs participer au développement et à l'animation locale

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes, réaliser toutes les activités périscolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal, passer convention avec l'Etat, le collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet, acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente : l'Institut des Soeurs de St Joseph mandaté par l'évêque de Viviers,

accords conclus au sein de l'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation en apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l'ogec peur passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ;

Entretenir les ecoles libres d'ardoix et prendre toutes mesures utiles pour assurer et favoriser leur fonctionnement....

assurer, conformément aux dispsoitions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien des classes et locaux de l'école catholique reconnus comme tels par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion de l'établissement scolaire primaire de Boulieu ainsi que la gestion de totu ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'édcuation et à l'enseignement,....

Statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'etablissements fondes par l'autorite canonique competente

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telle par l'autorite canonique competente....

Assumer juridiquement la gestion d'etablissements fondes par l'autorite canonique competente

Entretenir l'ecole libre catholique de talencieux et prendre toutes mesuresutiles pour assurer son bon fonctionnement

...assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

assumer juridiquement la getion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Assurer la fondation et l'entretien de l'ecole catholique notamment la gestion de l'etablissement scolaire

assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires de fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire...