M
Mission
assurer conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires de fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire...
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Annonay Rhône Agglo
- mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire 👉 Annonay Rhône Agglo
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Commune & Contact
Commune
Vocance (07690)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W073001090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0073002321
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 073S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr