ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE PRIMAIRE MIXTE CATHOLIQUE (OGEC)

Active Vernosc-lès-Annonay 1948-01-19
M

Mission

assumer juridiquement la getion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernosc-lès-Annonay (07430)

Associations de Vernosc-lès-Annonay

Siège INSEE

ROUTE DE VERT, 07430 VERNOSC-LES-ANNONAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W073001734
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776281917
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0073000631
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 073S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr