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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE L ARSOLIERE
Création - 1968-12-05
Dissolution - 2014-06-27
constitution amenagement gardiennage destruction des nuisibles et repeuplement d une reserve de chasse commune.
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MOGNARD
Création - 1968-03-09
Dissolution - 2014-06-27
repression du braconnage education cynegetique de ses membres meilleure organisation technique de la chasse.
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE EPERSY
Création - 2008-03-19
Dissolution - 2014-06-27
repression du braconnage education cynegetique de ses membres meilleure organisation technique de la chasse.
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CESSENS
Création - 1968-03-10
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA DIANE DE SAINT GIROD
Création - 1968-04-17
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; exercer dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; coordonner avec la Fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ; appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural ; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA SAINT-HUBERT D'ALBENS
Création - 1974-08-28
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la Fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-GERMAIN LA CHAMBOTTE
Création - 1968-04-02
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; l'ACCA est soumise à la coordination qui est opérée par la Fédération Départementale ou Interdépartementale des Chasseurs pour l'ensemble des ACCA du département ainsi qu'aux mesures de gestion administrative prises par celle-ci ; doit appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique ; collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE L'ARSOLIERE
Création - 2014-12-08
mise en commun des territoires de chasse des ACCA et AICA qui ont fusionné ; exercice de la chasse ; création ou mise en commun de réserves de chasse ; garderie et surveillance des territoires ; mise en oeuvre d'actions de repeuplement ; régulation des animaux nuisibles par le recours au piégeage notamment ; défense et protection des milieux naturels ; toute autre réalisation en relation avec son objet social
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MORDU DE CHASSE
Création - 2021-02-15
participation aux frais vétérinaires en cas de blessures de chiens de chasse ; organisation d'événements