ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRISON SAINT INNOCENT

Active Brison-Saint-Innocent 1976-01-07
M

Mission

buts definis au 1er alinea de l article 1er de la loi du 10 juillet 1964 et faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la repression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brison-Saint-Innocent (73100)

Associations de Brison-Saint-Innocent

Contact

#

Identifiants

RNA
W732002684
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0732001826
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 732P

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr