ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-FOY-TARENTAISE

Active Sainte-Foy-Tarentaise 1968-08-02
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo-cynegetique, l'education cynegetique de ses membres, la regu

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy-Tarentaise (73640)

Associations de Sainte-Foy-Tarentaise

Contact

#

Identifiants

RNA
W731001588
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0731000973
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 731S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr