ASSOCIATION DES PIEGEURS AGREES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Activité

Projet porté

l'éducation de ses membres sur la pratique et la législation du piégeage, la régulation de la population des animaux nuisibles dans le département du Territoire de Belfort, la défense de leurs droits, les représenter et agir auprès des pouvoirs publics en tout ce qui concerne les mesures et les méthodes tendant à améliorer le mode de piégeage, étudier la vie, les moeurs des animaux nuisibles et les faire connaître à l'extérieur de l'association, renseigner les pouvoirs publics sur l'évolution de la population des animaux à réguler, espèce par espèce, dans le département

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• préservation de la faune sauvage - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 29/03/1996 - Création de l'association
• 17/04/1996 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 23/06/2016 - Dernière déclaration en date de l'association
• 24/06/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W901001716

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0901004227

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 901P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.