ASSOCIATION DES PIEGEURS AGREES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort 1996-03-29
M

Mission

l'éducation de ses membres sur la pratique et la législation du piégeage, la régulation de la population des animaux nuisibles dans le département du Territoire de Belfort, la défense de leurs droits, les représenter et agir auprès des pouvoirs publics en tout ce qui concerne les mesures et les méthodes tendant à améliorer le mode de piégeage, étudier la vie, les moeurs des animaux nuisibles et les faire connaître à l'extérieur de l'association, renseigner les pouvoirs publics sur l'évolution de la population des animaux à réguler, espèce par espèce, dans le département

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

22 RUE D'ANDELNANS, 90400 DANJOUTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W901001716
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
791266778
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901004227
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

préservation de la faune sauvage

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr