ASSOCIATION LOCALE DES CROQUEURS DE POMMES DE FRANCHE-COMTE-NORD

Active Belfort 1991-01-14
M

Mission

la recherche, la sauvegarde du patrimoine génétique fruitier régional, la promotion et la valorisation des variétés fruitières régionales, l'information et l'éducation du public, la publication et la diffusion de tout ouvrage ou document en rapport avec les buts visés, toute activité contribuant à réaliser les objectifs ci-dessus

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

2 RUE JEAN-PIERRE MELVILLE, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000413
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804395432
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901003528
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr