M
Mission
gérer les intérêts des occupants du local situé 3, rue du Bourgeois à Montbéliard (25200)
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Grand Belfort
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Grand Belfort
@
Commune & Contact
Commune
Bourogne (90140)Siège INSEE
12 RUE DERRIERE L'EGLISE, 90140 BOUROGNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W901000106
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501869051
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 901P
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
NAF : Autres services personnels n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr