COMITÉ DE L'ARBRE DE NOEL ET DES ENFANTS DE LA POLICE NATIONALE DE L'AGGLOMÉRATION ROUENNAISE

Active Rouen cedex 1978-05-17
M

Mission

gérer les différentes subventions qu'il pourrait se voir attribuer dans le respect des accords liés à ces subventions ; le comité comprend plusieurs autres sections ayant pour but d'organiser toutes manifestations au bénéfice des enfants, des adhérents et de leurs ayants droit travaillant sur l'agglomération rouennaise ; développer et favoriser la pratique d'activités culturelles au sein de la circonscription de Rouen-Elbeuf ; aider par tous les moyens de diffusion ou supports matériels à faire connaître la Police Nationale et promouvoir son image de marque ; gérer la subvention du Ministère de l'Intérieur pour les enfants des policiers âgés de 0 à 12 ans de Rouen et agglomération, y compris ceux de la Police aux frontières travaillant à l'école de police de Rouen Oissel et ce en fonction des directives ministérielles liées à celle-ci

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen cedex (76045)

Associations de Rouen

Siège INSEE

9 RUE BRISOUT DE BARNEVILLE, 76100 ROUEN

Contact

#

Identifiants

RNA
W763001806
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803612910
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80361291000015
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763007338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr