COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES DE LA POLICE NATIONALE DE L'AGGLOMÉRATION ROUENNAISE

Active Rouen 1952-05-10
M

Mission

gérance de la cafétéria ; organisation dans la région rouennaise de fêtes et/ou tombolas ; gestion de la subvention "'arbre de Noël" du Ministère de l'Intérieur pour les enfants des policiers âgés de 0 à 12 ans

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Rouen Normandie
@

Commune & Contact

Commune

Rouen (76100)

Associations de Rouen

Siège INSEE

9 RUE BRISOUT DE BARNEVILLE, 76100 ROUEN

Contact

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Identifiants

RNA
W763000595
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
329417463
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
32941746300018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0763003435
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 763P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr