COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA VILLE DE BEAUMONT ET DU CCAS (COS)

Active Beaumont 1978-01-03
M

Mission

resserrer les liens d'entente entre les employés communaux et instituer, en faveur de ces personnels les formes d'aide qui seront jugées opportunes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaumont (63110)

Associations de Beaumont

Siège INSEE

20 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 63110 BEAUMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W632000728
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
912355914
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0632008074
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 632P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr