Mission
étudier et agir pour la prévention routière afin de réduire les accidents de la circulation, les nuisances sonores, auprès de tous public ; prévenir et sensibiliser le public aux risques liés à la circulation routière entre tous les usagers du code de la route par le biais de toutes mesures et actions pertinentes
Domaines
- justice 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31400)Siège INSEE
9 RUE MARIA MOMBIOLA, 31400 TOULOUSEContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
justice
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr